Budget Primitif 2012

Discours de Monsieur le Président
(PDF 671 ko) Présentation du projet de Budget Primitif pour 2012
(PDF 916 ko)

Bilan d'activité 2011 – agence de développement économique de Tarn-et-Garonne
(PDF 174 ko) Novalia 82 – bilan d'activités 2011
(PDF 497 ko) Plate-forme logistique départementale sur les communes de Campsas, Labastide-Saint-Pierre et Montbartier
(PDF 482 ko) Pôle de compétitivité Agrimip Sud-Ouest Innovation – projet « INNO'POM »
(PDF 253 ko) Politique « avenir entreprise »
(PDF 526 ko) Schéma départemental des mobilités
(PDF 959 ko) Schéma directeur d'aménagement numérique
(PDF 312 ko)

Ligne à grande vitesse Toulouse-Paris – Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest – bilan de la concertation et perspectives de définition du projet
(PDF 758 ko)

E.H.P.A.D « Le Parc » - L'Ostal de Garona »de Montech et Escatalens - représentation du Conseil Général
(PDF 559 ko)

Le schéma régional climat-air-énergie de Midi-Pyrénées
(PDF 581 ko) Maîtrise de l'eau
(PDF 377 ko) Plan départemental de l'environnement – les périmètres de protection des captages
(PDF 349 ko) Politique départementale pour l'eau potable et l'assainissement des communes rurales
(PDF 804 ko) Politique des déchets ménagers et assimilés
(PDF 728 ko) Politique des espaces naturels sensibles
(PDF 289 ko) Schéma départemental d'élimination des matières de vidanges
(PDF 668 ko) Transformation des statuts de l'entente interdépartementale Tarn/Tarn-et-Garonne en institution interdépartementale du barrage de Saint-Géraud
(PDF 532 ko)

Bilan d'activité 2011 – agence de développement touristique
(PDF 48 ko) Fonds départemental d'intervention touristique
(PDF 491 ko) Fonds départemental de promotion
(PDF 743 ko) Plan de soutien à l'économie touristique – tourisme avenir
(PDF 924 ko) Plan départemental des itinéraires de petite randonnée
(PDF 435 ko)

Fonds d'aide à la modernisation des établissements pour les personnes âgées (F.A.M.E.P.A.) - logement foyer « Balivernes » à Valence d'Agen demande de subvention pour des travaux de rénovation et de mise aux normes
(PDF 170 ko) Fonds d'aide pour la réalisation de grosses opérations de construction ou d'extension de maison de retraite – EHPAD « les Causeries » à Laguépie – demande de subvention pour l'extension de 14 lits de l'EHPAD de Laguépie
(PDF 342 ko) Maison départementale des personnes handicapées – modification de la composition de la commission exécutive – avenant à la convention constitutive - convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens et avenants financiers
(PDF 734 ko) Politique de mise en œuvre du revenu de solidarité active (R.S.A.)
(PDF 108 ko) Politique départementale d'aide aux jeunes majeurs ayant fait l'objet d'une mesure de placement durant leur minorité
(PDF 725 ko) Politique départementale d'aide aux personnes âgées et aux personnes handicapées
(PDF 239 ko) Politique départementale d'aide sociale à l'enfance
(PDF 961 ko) Politique départementale de protection maternelle et infantile (PMI)
(PDF 320 ko) Revenu minimum d'insertion – revenu de solidarité active – remises gracieuses
(PDF 75 ko)

Aide à l'assainissement des terres
(PDF 537 ko) Aide à l'installation des jeunes agriculteurs
(PDF 432 ko) Aide du département aux coopératives d'achat et d'utilisation de matériel agricole (C.U.M.A.)
(PDF 733 ko) Aides à l'allègement et à l'aménagement des charges : Fonds mutualiste d'aménagement des charges des exploitations agricoles de Tarn-et-Garonne, Incitation à l'assurance grêle, Soutien aux agriculteurs touchés par les orages de grêle, Soutien à la filière viticole, Soutien à la filière élevage
(PDF 602 ko) Aménagement foncier
(PDF 569 ko) Association pour le développement par la formation des projets, acteurs et territoires – renouvellement de la convention d'avance financière et de la convention cadre avec l'A.D.E.F.P.A.T
(PDF 910 ko) Fonds d'intervention agricole d'urgence
(PDF 720 ko) Fonds départemental d'intervention agricole (F.D.I.A.)
(PDF 456 ko)

Abbaye de Belleperche – musée des arts de la table
(PDF 221 ko) Aide départementale aux collégiens – aide aux élèves internes – classes de découverte et aides particulières aux familles en difficulté
(PDF 624 ko) Archives départementales – conservation départementale des antiquités et objets d'art
(PDF 436 ko) Bases départementales de plein air et de loisirs
(PDF 843 ko) Centre universitaire de Tarn-et-Garonne
(PDF 141 ko) Concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement (E.P.L.E.)
(PDF 644 ko) Langue et culture occitanes – édition des livres des opérations Al Canton
(PDF 377 ko) Médiathèque départementale et réseau de lecture publique
(PDF 592 ko) Politique culturelle départementale
(PDF 448 ko) Politique départementale d'aides aux communes en matière de bâtiments scolaires
(PDF 199 ko) Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs
(PDF 300 ko) Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs – équipements sportifs particuliers – association Espace Grimpe
(PDF 37 ko) Politique départementale en matière d'installations sportives des collèges
(PDF 75 ko) Politique départementale en matière de collèges
(PDF 718 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne
(PDF 832 ko) Transports publics routiers – interurbains de personnes
(PDF 92 ko)

Les itinéraires cyclables
(PDF 24 ko) Programme voirie 2012
(PDF 72 ko) Programmes pour les communes : habitat et cadre de vie
(PDF 944 ko) Programmes pour les communes en matière de voirie
(PDF 107 ko) Transfert de domanialité sur voirie communale et sur voirie départementale – commune de Beaumont-de-Lomagne
(PDF 201 ko)

Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - projet de budget primitif 2012
(PDF 658 ko) Budget Primitif 2012
(PDF 713 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – évolution du projet d'établissement
(PDF 903 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – projet de budget primitif 2012
(PDF 409 ko) Exécution des marchés et mandats départementaux conclus en 2011
(PDF 696 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales
(PDF 961 ko) Gestion de la dette
(PDF 98 ko) Indemnité de conseil allouée au payeur départemental
(PDF 69 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - projet de budget primitif 2012
(PDF 95 ko) Instruction budgétaire et comptable M 52 – régularisations comptables
(PDF 947 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – projet de budget primitif 2012
(PDF 734 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur
(PDF 532 ko) Personnel départemental – base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne
(PDF 816 ko) Personnel départemental – création et transformation d'emplois
(PDF 297 ko) Personnel départemental – institut médico-éducatif et professionnel
(PDF 229 ko) Personnel départemental – la formation du personnel territorial
(PDF 958 ko) Personnel départemental – personnel du centre départemental de l'enfance et de la famille
(PDF 679 ko) Personnel départemental – régime indemnitaire
(PDF 138 ko) Politique départementale en matière de logement social
(PDF 214 ko) Programme de travaux de gros entretien sur le patrimoine immobilier bâti
(PDF 887 ko) Programme pour les communes en matière de patrimoine
(PDF 397 ko) Relogement des services – Hôtel du département
(PDF 697 ko) Remises gracieuses
(PDF 998 ko) Restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur
(PDF 484 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - projet de budget primitif 2012
(PDF 121 ko) Service social du personnel – projet de budget primitif pour 2012
(PDF 816 ko) Société d'économie mixte d'aménagement de Tarn-et-Garonne (Sémateg) – rapport d'activité 2010
(PDF 399 ko) Subventions aux associations
(PDF 581 ko)