Contact
Photo d'un dessin blanc de magazine avec plusieurs pages
Département Mag
Carte interactive
Inforoute
Annuaire
Élus
Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Instruction budgétaire et comptable M52 - clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement

I-16-16.pdf
(PDF 76.91 Ko )

Laboratoire vétérinaire départemental – projet de décision modificative n° 2 pour 2010

I-04-20.pdf
(PDF 13.96 Ko )

Laboratoire vétérinaire départemental – restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur

I-06-17.pdf
(PDF 12.27 Ko )

Personnel départemental – créations et transformations d'emplois

I-10-19.pdf
(PDF 33.05 Ko )

Personnel départemental – laboratoire vétérinaire départemental

I-09-18.pdf
(PDF 17.82 Ko )

Personnel départemental – modifications du compte épargne temps

I-11-18.pdf
(PDF 64.1 Ko )

Politique départementale en matière de logement social : - F.S.L. : adaptations comptables et financières - Aide aux opérateurs HLM

I-13-18.pdf
(PDF 25.48 Ko )

Programme pluriannuel de réhabilitation des bâtiments de la direction de la solidarité départementale

I-12-17.pdf
(PDF 23.51 Ko )

Remises gracieuses

I-07-18.pdf
(PDF 11.21 Ko )

Restes à recouvrer – admissions de créances en non-valeur

I-08-18.pdf
(PDF 12.98 Ko )