Les décisions du Conseil départemental
Etablissement d'hébergement permanent pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "résidence Eugène Aujaleu" à Nègrepelisse 82800
A.D. n°2024-112 du 23 octobre 2023
Interdiction temporaire de circulation des poids lourds de plus de 3,5 tonnes sur les RD n° 64 entre Caussade et Nègrepelisse, n°65 Albias, n°66 entre Albias et la RD n°115, n°75 de Caussade jusqu’à la RD n°5, n°76 de Septfonds à Saint Cirq, n°78 entre Réalville et la RD n°959 et entre Réalville et Bioule, n°90 de Caussade à Réalville, n°95 de Saint Cirq à Bioule, n°820E entre Albias et Caussade et n°958 entre Montauban et Nègrepelisse
A.D. n°2024-118 du 22 janvier 2024
Route départementale n°79 - commune de Les Barthes - hors agglomération
Prolongation
A.D. n°2024-122 du 23 janvier 2024
Désignation au sein de la conférence régionale de gouvernance du zéro artificialisation nette (ZAN)
A.D. n°2024-97 du 24 janvier 2024
Fixant le niveau de dépendance moyen départemental (GMP) 2024
A.D. n°2024-131 du 25 janvier 2024
Fixant la valeur du point GIR départemental
A.D. n°2024-132 du 25 janvier 2024
Lieu de Vie SOL VIELH à Vazerac
A.D. n°2024-133 du 25 janvier 2024
Lieu de Vie L'HOUROUX à Puycornet
A.D. n°2024-134 du 25 janvier 2024
Interdiction temporaire de circulation des poids lourds de plus de 3,5 tonnes sur les RD n° 50 et n°6 - communes de Campsas, Montbartier, Montech, Bessens et Dieupentale
A.D. n°2024-136 du 25 janvier 2024
Route départementale n°3 - commune d'Aucamville - hors agglomération
A.D. n°2024-137 du 25 janvier 2024
