Les décisions du Conseil départemental
12 - Refonte de la part IFSE du régime indemnitaire de la collectivité : le nouveau RIFSEEP (annexe 1)
12 - Refonte de la part IFSE du régime indemnitaire de la collectivité : le nouveau RIFSEEP (annexe 2)
12 - Refonte de la part IFSE du régime indemnitaire de la collectivité : le nouveau RIFSEEP (annexe 3)
5 - Rapport d'orientations budgétaires 2024
5 - Rapport d'orientations budgétaires 2024 (annexe)
16.Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs pour les communes
15.Réhabilitation énergétique des bâtiments scolaires du premier degré (liste D)
13.Convention de servitude de passage avec ENEDIS sur des parcelles du collège de Vercingétorix à Montech - déplacement d'une ligne électrique aérienne
13.Convention de servitude de passage avec ENEDIS sur des parcelles du collège de Vercingétorix à Montech - déplacement d'une ligne électrique aérienne (annexe 1)
13.Convention de servitude de passage avec ENEDIS sur des parcelles du collège de Vercingétorix à Montech - déplacement d'une ligne électrique aérienne (annexe 2)
