Décision Modificative n° 1 de 2007 de Juin 2007

Apurement de l'actif - biens acquis en 2001
(PDF 508 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - compte administratif 2006
(PDF 107 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne -Décision modificative n° 1 de 2007
(PDF 620 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille - compte administratif 2006
(PDF 519 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille - Décision modificative n° 1 de 2007
(PDF 608 ko) Compte administratif 2006 (budget principal)
(PDF 317 ko) Concours financier du Conseil Général à Tarn et Garonne habitat - aide à la réhabilitation du patrimoine bâti dans le cadre d'une politique énergétique et environnementale
(PDF 947 ko) DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2007
(PDF 393 ko) Entente interdépartementale pour la construction et l'exploitation d'un barrage sur le Cérou - compte administratif 2006 - budget primitif 2007
(PDF 183 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - compte administratif 2006
(PDF 147 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - Décision modificative n° 1 de 2007
(PDF 722 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - compte administratif 2006
(PDF 773 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - Décision modificative n° 1 de 2007
(PDF 639 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - restes à recouvrer - admissions de créances en non valeur
(PDF 396 ko) Personnel départemental - créations et transformations d'emplois
(PDF 197 ko) Politique départementale en matière de logement social - aide à la pierre
(PDF 768 ko) Remises gracieuses
(PDF 541 ko) Restes à recouvrer - admissions de créances en non valeur
(PDF 596 ko) Service d'Assistance au Traitement des Effluents et au Suivi des Eaux (SATESE) - compte administratif 2006
(PDF 435 ko) Service d'Assistance au Traitement des Effluents et au Suivi des Eaux (SATESE) - Décision modificative n° 1 de 2007
(PDF 713 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux Convention relative au contrôle de l'assainissement non collectif
(PDF 428 ko) Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne Budget primitif 2007
(PDF 853 ko) Subventions aux associations
(PDF 304 ko)

Avancement des programmes de voirie
(PDF 491 ko) Bilan des opérations immobilières de l'année 2006
(PDF 632 ko) Subvention exceptionnelle à la commune de Saint-Antonin-Noble-Val
(PDF 590 ko)

Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles défavorisées des collèges et Segpa et des écoles publics et privés
(PDF 290 ko) Collège de Montech - mesures de rentrée
(PDF 122 ko) Commémoration du bicentenaire de la création du département de Tarn-et-Garonne
(PDF 30 ko) Enseignement supérieur - centre universitaire de Tarn-et-Garonne
(PDF 842 ko) Etude de faisabilité de l'extension des archives départementales
(PDF 875 ko) Langue et culture occitanes - édition des livres des opérations Al Canton
(PDF 153 ko) Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics
(PDF 366 ko) Politique départementale en matière d'installations sportives des collèges
(PDF 259 ko) Politique départementale en matière de collèges
(PDF 879 ko) Rénovation du cinéma « Appollo » à Valence d'Agen
(PDF 339 ko) Restauration du patrimoine protégé
(PDF 202 ko)

Incitation à l'assurance grêle
(PDF 75 ko) Maîtrise de l'eau
(PDF 678 ko) Plan départemental de l'environnement
(PDF 517 ko) Politique des espaces naturels sensibles
(PDF 687 ko) Soutien à la filière viticole
(PDF 241 ko)

Fonds d'aide à la modernisation des établissements pour personnes âgées (F.A.M.E.P.A.) - Centre hospitalier intercommunal de Castelsarrasin-Moissac
(PDF 871 ko) Fonds d'aide à la modernisation des établissements pour personnes âgées (F.A.M.E.P.A.) - EHPAD de Verdun-sur-Garonne
(PDF 882 ko) Fonds d'aide à la modernisation des établissements pour personnes âgées (F.A.M.E.P.A.) - EHPAD protestante à Montauban
(PDF 70 ko) Fonds de solidarité pour le logement - bilan du FSL 2006
(PDF 406 ko) Revenu minimum d'insertion - remises gracieuses
(PDF 827 ko)

Etude prospective « Tarn-et-Garonne 2025 »
(PDF 763 ko) F.D.I.E. - études de faisabilité
(PDF 607 ko) Haut-débit
(PDF 455 ko) Pépinière Novalia
(PDF 451 ko)

Le contrat de projets Etat-Région 2007-2013 - le volet territorial - convention d'application des politiques territoriales
(PDF 321 ko) Participation au financement des études préliminaires de la LGV Bordeaux-Toulouse
(PDF 14 ko)

Commission départementale d'organisation et de modernisation des services publics - représentation du Conseil Général
(PDF 125 ko) Commission départementale de présence postale territoriale - représentation du Conseil Général
(PDF 445 ko) Partenariat public-privé - désignation d'une commission ad'hoc
(PDF 850 ko)