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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Transports publics routiers interurbains de personnes (annexe)

III-07annexe.pdf
(PDF 62.87 Ko )

Avancement des programmes voirie

II-01-25.pdf
(PDF 156 Ko )

Avancement des programmes voirie (annexe 1)

II-01annexe.pdf
(PDF 134.9 Ko )

Avancement des programmes voirie (annexe 2)

II-01annexe7.pdf
(PDF 72.59 Ko )

Avancement des programmes voirie (annexe 3)

II-01annexe8.pdf
(PDF 1.63 Mo )

Programmes pour les communes en matière de voirie – ajustements budgétaires

II-03-20.pdf
(PDF 94.21 Ko )

Programmes pour les communes en matières d'habitat et de cadre de vie – ajustements budgétaires

II-02-23.pdf
(PDF 95.12 Ko )

Affiliation au régime général de sécurité sociale des titulaires de mandats locaux et assujettissement des indemnités de fonctions

I-27-3.pdf
(PDF 109.74 Ko )

Affiliation au régime général de sécurité sociale des titulaires de mandats locaux et assujettissement des indemnités de fonctions (annexe)

27ann-2.pdf
(PDF 190.14 Ko )

Audit global de l'administration départementale et de ses satellites

I-26-8.pdf
(PDF 95.04 Ko )