Les décisions du Conseil départemental
REFORME DE MATERIEL SERVICES TECHNIQUES ET DE L'AMENAGEMENT
REFORME DE MATERIEL ET DE MOBILIER CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE
SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS POUR LE CONSEIL GENERAL ET SES BUDGETS ANNEXES - DEVOLUTION DES MARCHES
AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES 93, 50, 61 ET 35 DEVOLUTION DES MARCHES
LIAISON ROUTIERE QUERCY-GASCOGNE - ACQUISITIONS FONCIERES
AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE
Humanisation de l'E.H.P.A.D. « Résidence de l'Abbaye » à St Antonin Noble Val dans le cadre du XIIème Contrat de Plan Etat/Région
ACTE II DE LA DÉCENTRALISATION EN MATIÈRE D'EDUCATION Protocole d'accord avec l'EMOES et gestion de la Cité Scolaire François Mitterrand à Moissac
CONSTRUCTION D'UN COLLEGE A MONTAUBAN MAÎTRISE D'OEUVRE CHOIX DU LAUREAT
CONSTRUCTION D'UN PREAU AVEC BLOCS SANITAIRES AU COLLEGE JEAN-JACQUES ROUSSEAU A LABASTIDE SAINT PIERRE AVENANT N°1 AU CONTRAT DE MANDAT
