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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Aliénation d'un délaissé départemental au droit des RD 2 et RD 16 sur la commune de Durfort-Lacapelette

08-53.pdf
(PDF 86.58 Ko )

Aménagement des RD 70, RD 75, RD 83 et RD 92 – dévolution des marchés

06-52.pdf
(PDF 91.93 Ko )

Etudes géotechniques de maîtrise d'oeuvre pour projets routiers et ouvrages d'art – dévolution des marchés

05-54.pdf
(PDF 86.53 Ko )

Fourniture de panneaux et dispositifs de signalisation – dévolution des marchés

07-53.pdf
(PDF 88.61 Ko )

Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn et Garonne – reconduction d'un contrat de location

02-53.pdf
(PDF 80.83 Ko )

Réhabilitation du bâtiment des Augustins à Montauban – avenants n° 1 – marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre

04-52.pdf
(PDF 115.76 Ko )

Restructuration et extensions de l'Hôtel du département de Tarn-et-Garonne – avenants n° 2 – marché de travaux

03-53.pdf
(PDF 147.83 Ko )

Remboursement des frais engagés par certains Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux hors département

01-53.pdf
(PDF 84.23 Ko )

RD 19 – Commune de Lacapelle-Livron – en et hors agglomération

A23-47.pdf
(PDF 60.39 Ko )

RD 40 – Commune de Montastruc – hors agglomération

A21-50.pdf
(PDF 58.47 Ko )