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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Protection juridique des fonctionnaires

15-78.pdf
(PDF 12.74 Ko )

S.A. Promologis – demandes de garanties d'emprunts pour la réhabilitation énergétique de logements – communes de Montpezat-de-Quercy (lotissement Faillal – réhabilitation de 26 logements) et de Castelsarrasin (rue de la Fraternité – réhabilitation de 15 logements)

14-79.pdf
(PDF 22.11 Ko )

Tarn-et-Garonne Habitat : demande de garanties d'emprunts – commune de Montauban (avenue de Cos – construction de 10 logements)

13-78.pdf
(PDF 19.38 Ko )

Tarn-et-Garonne Habitat : désignation au Conseil d'administration

12-76.pdf
(PDF 13.92 Ko )

Régie d'avances de l'aide sociale à l'enfance

11-79.pdf
(PDF 15.26 Ko )

Acquisition foncière pour confortement de talus au droit de la RD 3 à Mansonville

09-78.pdf
(PDF 10.41 Ko )

Aménagement de la RD 958 – dévolution du marché

08-79.pdf
(PDF 13.34 Ko )

Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers

10-79.pdf
(PDF 15.43 Ko )

Reconstruction de l'ouvrage sur le canal latéral RD 39- PR 4+800 à Lacourt-Saint-Pierre – avenants n° 1 et 2 au marché n° 303/10

07-80.pdf
(PDF 14.6 Ko )

Appel d'offres pour « location et maintenance des matériels informatiques

03-80.pdf
(PDF 15.66 Ko )