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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Grosses réparations des ponts sur la voirie communale prise en charge – commune d'Albias

37-45.pdf
(PDF 10.81 Ko )

Réalisation des travaux de : - grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Castelsarrasin, Caylus, Faudoas, Gensac, Lapenche, Montgaillard, Puylagarde, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Jean-du-Bouzet, Tréjouls, Varennes, Villebrumier, Communauté de communes Sud-Quercy de Lafrançaise, Communauté de communes Terrasses et Vallée de l'Aveyron ; - accessibilité des lieux publics aux handicapés : commune de Monclar-de-Quercy

34-54.pdf
(PDF 33.45 Ko )

Demande d'aide au titre de la création ou la modernisation de gîtes ruraux privés

31-61.pdf
(PDF 20.22 Ko )

Modernisation de haltes nautiques – commune de Valence-d'Agen

30-64.pdf
(PDF 20.96 Ko )

Pente d'eau de Montech – demande de cofinancement Région-Europe (FEDER)

29-66.pdf
(PDF 12.07 Ko )

Participation à la promotion départementale

28-65.pdf
(PDF 76.03 Ko )

Transports publics routiers interurbains de personnes

26-69.pdf
(PDF 35.26 Ko )

Convention 2012-2013 en vue du déstockage des réserves du Lévezou pour le soutien des étiages de l'Aveyron

27-69.pdf
(PDF 24.51 Ko )

Abbaye de Belleperche – affermage d'un service de restauration pour les médiévales des 15 et 16 septembre 2012

25-71.pdf
(PDF 13.64 Ko )

Fonds d'intervention culturel

24-71.pdf
(PDF 28.08 Ko )