Les décisions du Conseil départemental
Participation à la promotion départementale
Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques, et aides particulières aux familles en difficulté des écoles, des collèges (SEGPA incluse) et de l'enseignement spécialisé publics et privés – année scolaire 2011/2012
Service départemental de matériel scénique – tarifs 2012
Aide sociale – successions vacantes et successions non réclamées – bilan 2011
Association maison de retraite « Ange Gardien » à Montauban- demande de garantie d'emprunt pour la reconstruction du pavillon Saint Gabriel à l'EHPAD
Programme départemental d'insertion 2012 – 1ère tranche de programmation F.S.E
Subvention globale F.S.E. 2007-2013 – modification du plan de financement
Contentieux de l'aide sociale – bilan 2011
Contentieux des marchés publics – pourvoi en cassation
