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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Étude relative à la définition et à la mise en œuvre d'une stratégie territoriale portant sur le développement des liens entre enseignement supérieur, recherche et monde économique

VI-03-25.pdf
(PDF 103.72 Ko )

Grand Sud logistique

VI-01-26.pdf
(PDF 100.14 Ko )

Politique « avenir entreprise » - aide aux programmes de recherche engagés dans le cadre des pôles de compétitivité

VI-04-22.pdf
(PDF 119.88 Ko )

Schéma directeur d'aménagement numérique (S.D.A.N)

VI-02-26.pdf
(PDF 114.16 Ko )

Fonds d'aide pour la réalisation de grosses opérations de construction ou d'extension de maison de retraite – EHPAD public de Lauzerte – demande de subvention pour la reconstruction de l'EHPAD public de Lauzerte.

V-01-26.pdf
(PDF 98.83 Ko )

Fonds d'aide pour la réalisation de grosses opérations de construction ou d'extension de maison de retraite – EHPAD « St Jacques » à Verdun-sur-Garonne – demande de subvention pour la reconstruction de l'EHPAD public de Verdun-sur-Garonne

V-02-26.pdf
(PDF 99.97 Ko )

Revenu minimum d'insertion – revenu de solidarité active – remises gracieuses

V-04-24.pdf
(PDF 89.54 Ko )

Revenu minimum d'insertion – revenu de solidarité active – remises gracieuses (annexe)

V-04ann.pdf
(PDF 48.27 Ko )

Structures d'accueil de jour – conditions de prise en charge du prix de journée dans le cadre de l'APA

V-03-25.pdf
(PDF 91.18 Ko )

Aide du département aux coopératives d'achat et d'utilisation de matériel agricole (C.U.M.A.)

IV-03-17.pdf
(PDF 99.19 Ko )