Les décisions du Conseil départemental
31. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (ANNEXES)
32. Fourniture et livraison (avec pose et montage si besoin) de matériel de sport pour scolaires et entraînement - Dévolution des marchés de fournitures
33. Réhabilitation des Archives départementales - bâtiment annexe 13 rue du docteur Labat à Montauban - Dévolution des marchés
34. Action culturelle en milieu scolaire et prix divers
34. Action culturelle en milieu scolaire et prix divers (ANNEXES)
35. Transports publics routiers interurbains de personnes
35. Transports publics routiers interurbains de personnes (ANNEXE)
36. Fonds de concours d'aide aux collectivités locales - éligibilité au fonds 2014
36. Fonds de concours d'aide aux collectivités locales - éligibilité au fonds 2014 (ANNEXES)
37. Contractualisation n° 1 entre la commune de Perville et le Département
