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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Personnel départemental - gratification des stagiaires

I-15-10.pdf
(PDF 27.75 Ko )

Personnel départemental - Laboratoire vétérinaire

I-11-12.pdf
(PDF 17.87 Ko )

Personnel départemental - organisation de la journée solidarité

I-13-12.pdf
(PDF 28.21 Ko )

Personnel départemental - régime indemnitaire

I-14-10.pdf
(PDF 28.42 Ko )

Remises gracieuses

I-08-12.pdf
(PDF 30.62 Ko )

Restes à recouvrer (admissions de créances en non-valeur)

I-09-12.pdf
(PDF 19.62 Ko )

Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - projet de décision modificative n° 2 de 2008

I-05-12.pdf
(PDF 22.39 Ko )

Société d'économie mixte d'aménagement de Tarn-et-Garonne (Sémateg) - rapport d'activité - approbation.

I-16-10.pdf
(PDF 50.12 Ko )

Subventions aux associations

I-subv-9.pdf
(PDF 26 Ko )

Fonds d'aide pour la réalisation de grosses opérations de construction ou d'extension de maison de retraite - création des unités d'hébergement de Molières et de Montpezat-de-Quercy

V-02-11.pdf
(PDF 34.69 Ko )