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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Avenant à la contractualisation n° 1 entre la commune de Montbartier et le département

35-40.pdf
(PDF 42.47 Ko )

Construction et aménagement de salles à usages multiples : commune de Saint-Nauphary

40-30.pdf
(PDF 15.76 Ko )

Grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Bouillac, Cayrac, Cazes-Mondenard, Lamothe-Capdeville, Lavit-de-Lomagne, Miramont-de-Quercy, Piquecos, Puylagarde, Saint-Aignan, Saint-Nazaire-de-Valentane et Tréjouls

39-31.pdf
(PDF 28.54 Ko )

Création et modernisation de gîtes communaux

31-46.pdf
(PDF 30.4 Ko )

Création, extension ou modernisation de campings communaux classés

34-41.pdf
(PDF 26.4 Ko )

Équipements de loisirs liés à l'eau et aménagement de haltes nautiques

32-44.pdf
(PDF 40.39 Ko )

Valorisation des sentiers de petite randonnée

33-41.pdf
(PDF 35.01 Ko )

Bonifications d'intérêts à l'hôtellerie – SARL Le Brasier Restaurant « Le Carré des Gourmets » à Saint-Antonin-Noble-Val – M. et Mme Raffi

26-52.pdf
(PDF 24.75 Ko )

Crédits d'action économique

25-54.pdf
(PDF 54.83 Ko )

Aide à l'acquisition d'équipements industriels de production - Farella SA et Juguera

28-49.pdf
(PDF 65.55 Ko )