Décisions de la Commission Permanente de Mars 2006
Retour à la liste
FINANCES
Affaires juridiques
Enseignement du 1er degré
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
CULTURE ET PATRIMOINE
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
ENVIRONNEMENT
ALIMENTATION EN EAU POTABLE SUBVENTION EN ANNUITES PROGRAMMATION 2005 Syndicat Intercommunal Eaux et Assainissement de Montpezat - Puylaroque
(PDF 64 ko) ASSAINISSEMENT DES AGGLOMERATIONS SUBVENTION EN ANNUITES PROGRAMMATION 2004 COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRASSES ET VALLEES DE L'AVEYRON
(PDF 785 ko) ASSAINISSEMENT DES AGGLOMERATIONS SUBVENTION EN ANNUITES PROGRAMMATION 2004 Syndicat Intercommunal des Eaux et Assainissement de Montpezat - Puylaroque
(PDF 901 ko) SSAINISSEMENT DES AGGLOMERATIONS SUBVENTION EN ANNUITES PROGRAMMATION 2004 COMMUNE DE LA VILLE DIEU DU TEMPLE
(PDF 812 ko)
(PDF 64 ko) ASSAINISSEMENT DES AGGLOMERATIONS SUBVENTION EN ANNUITES PROGRAMMATION 2004 COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRASSES ET VALLEES DE L'AVEYRON
(PDF 785 ko) ASSAINISSEMENT DES AGGLOMERATIONS SUBVENTION EN ANNUITES PROGRAMMATION 2004 Syndicat Intercommunal des Eaux et Assainissement de Montpezat - Puylaroque
(PDF 901 ko) SSAINISSEMENT DES AGGLOMERATIONS SUBVENTION EN ANNUITES PROGRAMMATION 2004 COMMUNE DE LA VILLE DIEU DU TEMPLE
(PDF 812 ko)
Commune et intercommunalité
AFFECTATION DES RECETTES PROVENANT DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE RELATIVES A LA CIRCULATION ROUTIERE
(PDF 198 ko) AIDE DU DEPARTEMENT AUX COMMUNES POUR LA REALISATION DES TRAVAUX DE : 1) GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX 3) AMENAGEMENT DE MAIRIE
(PDF 741 ko) AIDE DU DEPARTEMENT EN MATIERE D'ACTIONS PUBLIQUES D'ACCOMPAGNEMENT D'O.P.A.H.
(PDF 930 ko) AIDE DU DEPARTEMENT EN MATIERE DE RESORPTION DE L'HABITAT INSALUBRE COMMUNE DE MONTECH
(PDF 327 ko) AIDE DU DEPARTEMENT POUR L'AMENAGEMENT DE VILLAGES
(PDF 477 ko) OUR LA CONSTRUCTION OU L'AMENAGEMENT DE SALLES A USAGES MULTIPLES COMMUNES DE BOURRET, LABASTIDE SAINT PIERRE et LABARTHE
(PDF 26 ko) PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT A LA CREATION DE LOTISSEMENTS COMMUNAUX DE QUALITE COMMUNE DE CASTELMAYRAN
(PDF 453 ko) POLITIQUE D'ACCOMPAGNEMENT DES TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNES DE SAINT AMANS DU PECH et SISTELS
(PDF 834 ko)
(PDF 198 ko) AIDE DU DEPARTEMENT AUX COMMUNES POUR LA REALISATION DES TRAVAUX DE : 1) GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX 3) AMENAGEMENT DE MAIRIE
(PDF 741 ko) AIDE DU DEPARTEMENT EN MATIERE D'ACTIONS PUBLIQUES D'ACCOMPAGNEMENT D'O.P.A.H.
(PDF 930 ko) AIDE DU DEPARTEMENT EN MATIERE DE RESORPTION DE L'HABITAT INSALUBRE COMMUNE DE MONTECH
(PDF 327 ko) AIDE DU DEPARTEMENT POUR L'AMENAGEMENT DE VILLAGES
(PDF 477 ko) OUR LA CONSTRUCTION OU L'AMENAGEMENT DE SALLES A USAGES MULTIPLES COMMUNES DE BOURRET, LABASTIDE SAINT PIERRE et LABARTHE
(PDF 26 ko) PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT A LA CREATION DE LOTISSEMENTS COMMUNAUX DE QUALITE COMMUNE DE CASTELMAYRAN
(PDF 453 ko) POLITIQUE D'ACCOMPAGNEMENT DES TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNES DE SAINT AMANS DU PECH et SISTELS
(PDF 834 ko)
AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
EXTENSION DU RESEAU DE TELEPHONIE MOBILE EN TARN - ET - GARONNE EXECUTION DE LA CONVENTION DE MANDAT
(PDF 227 ko) INTERVENTION DEPARTEMENTALE EN MATIERE D'URBANISME REVISIONS SIMPLIFIEES DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE LA COMMUNE DE CASTELSARRASIN
(PDF 227 ko) INTERVENTION DEPARTEMENTALE EN MATIERE D'URBANISME ___ REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE MONTEILS
(PDF 247 ko) LOCATION DE VEHICULES TERRESTRES A MOTEUR ET D'USAGE SPECIFIQUE DEVOLUTION DES MARCHES
(PDF 725 ko) REMBOURSEMENT DES FRAIS ENGAGESPAR CERTAINS CONSEILLERS GENERAUXDANS LE CADRE DE MANDATS SPECIAUX
(PDF 14 ko)
(PDF 227 ko) INTERVENTION DEPARTEMENTALE EN MATIERE D'URBANISME REVISIONS SIMPLIFIEES DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE LA COMMUNE DE CASTELSARRASIN
(PDF 227 ko) INTERVENTION DEPARTEMENTALE EN MATIERE D'URBANISME ___ REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE MONTEILS
(PDF 247 ko) LOCATION DE VEHICULES TERRESTRES A MOTEUR ET D'USAGE SPECIFIQUE DEVOLUTION DES MARCHES
(PDF 725 ko) REMBOURSEMENT DES FRAIS ENGAGESPAR CERTAINS CONSEILLERS GENERAUXDANS LE CADRE DE MANDATS SPECIAUX
(PDF 14 ko)
Patrimoine immobilier et équipement mobilier
ACQUISITION DE TERRAINS COMMUNE DE LAFRANCAISE
(PDF 424 ko) ALIENATION D'UN TERRAIN DEPARTEMENTAL COMMUNE D'AUVILLAR
(PDF 584 ko) ALIENATION D'UN TERRAIN DEPARTEMENTAL COMMUNE DE MOLIERES
(PDF 905 ko) CASERNE DE GENDARMERIE DE VILLEBRUMIER AVENANT AU BAIL - REVISION DE LOYER
(PDF 230 ko) CONSTRUCTION D'UNE CASERNE DE GENDARMERIE A NEGREPELISSE AVENANTS ET MARCHE COMPLEMENTAIRE AUX MARCHES DE TRAVAUX
(PDF 29 ko) INDEMNITES COMPENSATRICES CONSECUTIVES A DES SINISTRES SURVENUS SUR LES BIENS IMMOBILIERS ET MOBILIERS DEPARTEMENTAUX
(PDF 360 ko) LOCAUX DE LA PAIERIE DEPARTEMENTALE AVENANT AU BAIL - REVISION DE LOYER
(PDF 620 ko) LOGEMENT DE FONCTION DE L'INSPECTEUR D'ACADEMIE AVENANT AU BAIL - REVISION DE LOYER
(PDF 599 ko)
(PDF 424 ko) ALIENATION D'UN TERRAIN DEPARTEMENTAL COMMUNE D'AUVILLAR
(PDF 584 ko) ALIENATION D'UN TERRAIN DEPARTEMENTAL COMMUNE DE MOLIERES
(PDF 905 ko) CASERNE DE GENDARMERIE DE VILLEBRUMIER AVENANT AU BAIL - REVISION DE LOYER
(PDF 230 ko) CONSTRUCTION D'UNE CASERNE DE GENDARMERIE A NEGREPELISSE AVENANTS ET MARCHE COMPLEMENTAIRE AUX MARCHES DE TRAVAUX
(PDF 29 ko) INDEMNITES COMPENSATRICES CONSECUTIVES A DES SINISTRES SURVENUS SUR LES BIENS IMMOBILIERS ET MOBILIERS DEPARTEMENTAUX
(PDF 360 ko) LOCAUX DE LA PAIERIE DEPARTEMENTALE AVENANT AU BAIL - REVISION DE LOYER
(PDF 620 ko) LOGEMENT DE FONCTION DE L'INSPECTEUR D'ACADEMIE AVENANT AU BAIL - REVISION DE LOYER
(PDF 599 ko)
Voirie
AMENAGEMENT DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE 958 ET AMENAGEMENT DE VOIRIE A LA BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DU TARN ET DE LA GARONNE DEVOLUTION DES MARCHES
(PDF 135 ko) CONSTRUCTION ET MAINTENANCE DU PONT DE VERDUN SUR GARONNE DANS LE CADRE D'UN PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE MARCHE DE PRESTATIONS D'ASSISTANCE AU MAITRE DE L'OUVRAGE
(PDF 387 ko) CONTROLE TECHNIQUE DES OUVRAGES D'ART DE LA LIAISON QUERCY-GASCOGNE DEVOLUTION DU MARCHE
(PDF 355 ko) DEGRADATIONS DE LA VOIRIE DEPARTEMENTALE CAUSEES PAR DES TIERS
(PDF 523 ko) ENTRETIEN DES PLANTATIONS D'ALIGNEMENT EN BORDURE DES ROUTES DEPARTEMENTALES SUBDIVISION DE VALENCE-D'AGEN DEVOLUTION DU MARCHE
(PDF 264 ko)
(PDF 135 ko) CONSTRUCTION ET MAINTENANCE DU PONT DE VERDUN SUR GARONNE DANS LE CADRE D'UN PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE MARCHE DE PRESTATIONS D'ASSISTANCE AU MAITRE DE L'OUVRAGE
(PDF 387 ko) CONTROLE TECHNIQUE DES OUVRAGES D'ART DE LA LIAISON QUERCY-GASCOGNE DEVOLUTION DU MARCHE
(PDF 355 ko) DEGRADATIONS DE LA VOIRIE DEPARTEMENTALE CAUSEES PAR DES TIERS
(PDF 523 ko) ENTRETIEN DES PLANTATIONS D'ALIGNEMENT EN BORDURE DES ROUTES DEPARTEMENTALES SUBDIVISION DE VALENCE-D'AGEN DEVOLUTION DU MARCHE
(PDF 264 ko)