Décisions Commission Permanente du 26 Novembre 2007
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Commémoration du bicentenaire de la création du département de Tarn-et-Garonne : Versement d'une indemnité dans le cadre d'un dialogue compétitif concernant l'opération de communication
(PDF 220 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme - P.L.U Auvillar
(PDF 585 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme - P.L.U Montbartier
(PDF 612 ko) Remboursement des frais engagés par certains Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux
(PDF 523 ko)
(PDF 220 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme - P.L.U Auvillar
(PDF 585 ko) Intervention départementale en matière d'urbanisme - P.L.U Montbartier
(PDF 612 ko) Remboursement des frais engagés par certains Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux
(PDF 523 ko)
Patrimoine immobilier et équipement mobilier
Voirie
Aménagement de la RD 926 - Rampes de Caylus (3ème phase coté ouest) dévolution du marché
(PDF 599 ko) Convention d'occupation temporaire de terrains au profit du département - Commune de Montjoi
(PDF 390 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 491 ko) RD 953 E-B PR 1+285 à 1+521 - Reprofilement de chaussée sur la commune de Valence d'Agen - Avenant n°1
(PDF 783 ko)
(PDF 599 ko) Convention d'occupation temporaire de terrains au profit du département - Commune de Montjoi
(PDF 390 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 491 ko) RD 953 E-B PR 1+285 à 1+521 - Reprofilement de chaussée sur la commune de Valence d'Agen - Avenant n°1
(PDF 783 ko)
Casernes de gendarmerie
Auvillar - Renouvellement du bail à loyer
(PDF 412 ko) Bourg-de-Visa - Avenant au bail - Révision du loyer
(PDF 50 ko) Molières - Avenant au bail - Révision du loyer
(PDF 4 ko) Saint-Antonin-Noble-Val - Avenant au bail - Révision du loyer
(PDF 149 ko) Verdun-sur-Garonne - Avenant au bail - Révision du loyer
(PDF 100 ko)
(PDF 412 ko) Bourg-de-Visa - Avenant au bail - Révision du loyer
(PDF 50 ko) Molières - Avenant au bail - Révision du loyer
(PDF 4 ko) Saint-Antonin-Noble-Val - Avenant au bail - Révision du loyer
(PDF 149 ko) Verdun-sur-Garonne - Avenant au bail - Révision du loyer
(PDF 100 ko)
Affaires juridiques
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Logement social - Modification des marges locales sur loyer
(PDF 439 ko) Tarn-et-Garonne Habitat - demande de garantie d'emprunt pour la mobilisation d'un prêt foncier
(PDF 384 ko) Tarn-et-Garonne Habitat - demande de garanties d'emprunts : communes de Montaigu-de-Quercy - Bourret - Réalville
(PDF 901 ko)
(PDF 439 ko) Tarn-et-Garonne Habitat - demande de garantie d'emprunt pour la mobilisation d'un prêt foncier
(PDF 384 ko) Tarn-et-Garonne Habitat - demande de garanties d'emprunts : communes de Montaigu-de-Quercy - Bourret - Réalville
(PDF 901 ko)
FINANCES
Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - Réalisation d'un emprunt
(PDF 394 ko) Centre communal d'action sociale de Caylus - Demande d'adaptation d'une garantie d'emprunt pour la construction d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
(PDF 373 ko) Réalisation d'emprunt auprès de la Caisse d'épargne
(PDF 373 ko)
(PDF 394 ko) Centre communal d'action sociale de Caylus - Demande d'adaptation d'une garantie d'emprunt pour la construction d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
(PDF 373 ko) Réalisation d'emprunt auprès de la Caisse d'épargne
(PDF 373 ko)
Solidarité
Collèges
Collège Vercingétorix à Montech - Avenant aux marchés des travaux
(PDF 573 ko) Construction d'un quatrième collège à Montauban - Avenant au contrat de mandat
(PDF 93 ko) Construction d'un quatrième collège à Montauban - Lot 2 : charpente - dévolution du marché de travaux
(PDF 660 ko) Dépense d'investissement dans les collèges publics, collèges reçus à disposition du département - Intervention urgentes
(PDF 60 ko) Dépenses d'investissement dans les collèges publics propriété du département - logements de fonction
(PDF 970 ko) Restructuration du collège Pays de Serres à Lauzerte - Dévolution des marchés de travaux
(PDF 877 ko)
(PDF 573 ko) Construction d'un quatrième collège à Montauban - Avenant au contrat de mandat
(PDF 93 ko) Construction d'un quatrième collège à Montauban - Lot 2 : charpente - dévolution du marché de travaux
(PDF 660 ko) Dépense d'investissement dans les collèges publics, collèges reçus à disposition du département - Intervention urgentes
(PDF 60 ko) Dépenses d'investissement dans les collèges publics propriété du département - logements de fonction
(PDF 970 ko) Restructuration du collège Pays de Serres à Lauzerte - Dévolution des marchés de travaux
(PDF 877 ko)
Enseignement du 1er degré
CULTURE ET PATRIMOINE
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
ENVIRONNEMENT
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
Création et modernisation de gîtes communaux - Communes de Monteils et Saint-Antonin-Noble-Val
(PDF 884 ko) Création ou modernisation de gîtes ruraux privés, de meublés clévacances, de chambres d'hôtes et de plus produits liés à l'hébergement
(PDF 303 ko) Equipement de loisirs liés à l'eau et aménagement de haltes nautiques - Commune de Laguépie
(PDF 216 ko) Valorisation des sentiers de petite randonnée - Communautés de communes du Quercy Caussadais et des Deux Rives
(PDF 625 ko)
(PDF 884 ko) Création ou modernisation de gîtes ruraux privés, de meublés clévacances, de chambres d'hôtes et de plus produits liés à l'hébergement
(PDF 303 ko) Equipement de loisirs liés à l'eau et aménagement de haltes nautiques - Commune de Laguépie
(PDF 216 ko) Valorisation des sentiers de petite randonnée - Communautés de communes du Quercy Caussadais et des Deux Rives
(PDF 625 ko)
Commune et intercommunalité
Aménagement de villages - communes de Bardigues, Dieupentale, Montbarla et communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise
(PDF 254 ko) Contractualisation n°2 entre la commune de Caumont et le département
(PDF 761 ko) Contractualisation n°2 entre la commune de Corbarieu et le département
(PDF 83 ko) Contractualisation n°4 ente la commune de Goas et le département
(PDF 590 ko) Grosses réparations aux bâtiments communaux - Communes de Aucamville, Coutures, Malause, Mirabel, Monbéqui, Monclar de Quercy, Montaïn et Saint-Aignan
(PDF 84 ko) Politique d'accompagnement des travaux de voirie-commune de Léojac- Bellegarde
(PDF 578 ko) Travaux de grosses réparations des ponts sur la voirie communale prise en charge - Commune de Lacour-de-Visa
(PDF 210 ko)
(PDF 254 ko) Contractualisation n°2 entre la commune de Caumont et le département
(PDF 761 ko) Contractualisation n°2 entre la commune de Corbarieu et le département
(PDF 83 ko) Contractualisation n°4 ente la commune de Goas et le département
(PDF 590 ko) Grosses réparations aux bâtiments communaux - Communes de Aucamville, Coutures, Malause, Mirabel, Monbéqui, Monclar de Quercy, Montaïn et Saint-Aignan
(PDF 84 ko) Politique d'accompagnement des travaux de voirie-commune de Léojac- Bellegarde
(PDF 578 ko) Travaux de grosses réparations des ponts sur la voirie communale prise en charge - Commune de Lacour-de-Visa
(PDF 210 ko)