Décisions Commission Permanente du 16 Avril 2012
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Aides aux communes, Ets publics de coopération intercommunale – Aménagement et développement local
Aménagement de villages – communes de Caumont et Les Barthes
(PDF 894 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples – communes de Auty, La-Ville-Dieu-du-Temple et Saint-Nauphary
(PDF 950 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Montaigu-de-Quercy et le département
(PDF 338 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Varennes et le département
(PDF 24 ko) Contractualisation n° 2 entre la commune de Donzac et le département
(PDF 152 ko) Contractualisation n° 3 entre la commune de Parisot et le département
(PDF 387 ko) Contrat de projets État/Région 2007-2013 – volet territorial : - contrat d'agglomération du Grand Montauban, - contrats des Pays Montalbanais, Midi-Quercy et Garonne-Quercy-Gascogne Programmes opérationnels 2011 – phase 2
(PDF 227 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales – éligibilité au fonds 2012
(PDF 489 ko) Réalisation des travaux de : - grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Bardigues, Castelmayran, Castelsagrat, La-Ville-Dieu-du-Temple, Le Pin, Monclar-de-Quercy, Roquecor, Touffailles, Saint-Aignan et Villebrumier ; - accessibilité des lieux publics aux handicapés : communes de Caumont et Touffailles ; - aménagement de mairie : commune de La-Ville-Dieu-du-Temple
(PDF 912 ko) Travaux de Grosses réparations des ponts sur la voirie communale prise en charge : commune de Caylus et communauté de communes des Deux Rives
(PDF 548 ko)
(PDF 894 ko) Construction ou aménagement de salles à usages multiples – communes de Auty, La-Ville-Dieu-du-Temple et Saint-Nauphary
(PDF 950 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Montaigu-de-Quercy et le département
(PDF 338 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Varennes et le département
(PDF 24 ko) Contractualisation n° 2 entre la commune de Donzac et le département
(PDF 152 ko) Contractualisation n° 3 entre la commune de Parisot et le département
(PDF 387 ko) Contrat de projets État/Région 2007-2013 – volet territorial : - contrat d'agglomération du Grand Montauban, - contrats des Pays Montalbanais, Midi-Quercy et Garonne-Quercy-Gascogne Programmes opérationnels 2011 – phase 2
(PDF 227 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales – éligibilité au fonds 2012
(PDF 489 ko) Réalisation des travaux de : - grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Bardigues, Castelmayran, Castelsagrat, La-Ville-Dieu-du-Temple, Le Pin, Monclar-de-Quercy, Roquecor, Touffailles, Saint-Aignan et Villebrumier ; - accessibilité des lieux publics aux handicapés : communes de Caumont et Touffailles ; - aménagement de mairie : commune de La-Ville-Dieu-du-Temple
(PDF 912 ko) Travaux de Grosses réparations des ponts sur la voirie communale prise en charge : commune de Caylus et communauté de communes des Deux Rives
(PDF 548 ko)
Économie
Aides immobilières aux activités commerciales en zone rurale : - modernisation du magasin et achat de matériel de production (M. Fontorbes Jean-Claude, boucherie artisanale à Nohic), - travaux d'aménagement, achat de vitrines réfrigérées et installation d'une alarme (M. Vajente Vincent, création d'un multiservice à Corbarieu), - acquisition de matériel de production pour la boulangerie (M. et Mme Ducrey Jacques et Nathalie, boulangerie-pâtisserie et multiservice à Puylagarde)
(PDF 537 ko) Crédits d'action économique
(PDF 299 ko)
(PDF 537 ko) Crédits d'action économique
(PDF 299 ko)
ENVIRONNEMENT
Environnement / Maîtrise de l'eau
Avenant à la convention de l'agence de l'eau Adour-Garonne pour la participation financière relative à la réalisation d'un inventaire des zones humides de Tarn-et-Garonne
(PDF 943 ko) Avis sur le projet de révision du plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux de l'Aveyron (PDPGDND)
(PDF 841 ko)
(PDF 943 ko) Avis sur le projet de révision du plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux de l'Aveyron (PDPGDND)
(PDF 841 ko)
CULTURE ET PATRIMOINE
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
Enseignement du 1er degré
Aménagements pédagogiques de locaux scolaires existants – liste A – communes de Caumont, Molières et Monclar-de-Quercy
(PDF 413 ko) Grosses réparations aux bâtiments scolaires – liste B – communes de Beaumont-de-Lomagne, Brassac, Castelmayran, Escatalens, Garganvillar, Montpezat-de-Quercy, Négrepelisse, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Sardos, Sérignac, Valeilles et Villebrumier
(PDF 73 ko)
(PDF 413 ko) Grosses réparations aux bâtiments scolaires – liste B – communes de Beaumont-de-Lomagne, Brassac, Castelmayran, Escatalens, Garganvillar, Montpezat-de-Quercy, Négrepelisse, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Sardos, Sérignac, Valeilles et Villebrumier
(PDF 73 ko)
Solidarité
Affaires juridiques
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
S.A. Promologis – demandes de garanties d'emprunts pour la réhabilitation énergétique de logements – communes de Montpezat-de-Quercy (lotissement Faillal – réhabilitation de 26 logements) et de Castelsarrasin (rue de la Fraternité – réhabilitation de 15 logements)
(PDF 639 ko) Tarn-et-Garonne Habitat : demande de garanties d'emprunts – commune de Montauban (avenue de Cos – construction de 10 logements)
(PDF 843 ko) Tarn-et-Garonne Habitat : désignation au Conseil d'administration
(PDF 257 ko)
(PDF 639 ko) Tarn-et-Garonne Habitat : demande de garanties d'emprunts – commune de Montauban (avenue de Cos – construction de 10 logements)
(PDF 843 ko) Tarn-et-Garonne Habitat : désignation au Conseil d'administration
(PDF 257 ko)
Voirie
Acquisition foncière pour confortement de talus au droit de la RD 3 à Mansonville
(PDF 656 ko) Aménagement de la RD 958 – dévolution du marché
(PDF 663 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 805 ko) Reconstruction de l'ouvrage sur le canal latéral RD 39- PR 4+800 à Lacourt-Saint-Pierre – avenants n° 1 et 2 au marché n° 303/10
(PDF 948 ko)
(PDF 656 ko) Aménagement de la RD 958 – dévolution du marché
(PDF 663 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 805 ko) Reconstruction de l'ouvrage sur le canal latéral RD 39- PR 4+800 à Lacourt-Saint-Pierre – avenants n° 1 et 2 au marché n° 303/10
(PDF 948 ko)
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Appel d'offres pour « location et maintenance des matériels informatiques
(PDF 36 ko) Caserne de gendarmerie de Villebrumier – renouvellement du bail à loyer
(PDF 889 ko) Fourniture de produits d'entretien et de consommables – dévolution des marchés
(PDF 972 ko) Réforme et aliénation de matériel départemental – dépréciation des vélums vendus aux communes
(PDF 1 ko)
(PDF 36 ko) Caserne de gendarmerie de Villebrumier – renouvellement du bail à loyer
(PDF 889 ko) Fourniture de produits d'entretien et de consommables – dévolution des marchés
(PDF 972 ko) Réforme et aliénation de matériel départemental – dépréciation des vélums vendus aux communes
(PDF 1 ko)