Décision Modificative n°1 de 2006 Juin 2006

BILAN DES OPERATIONS IMMOBILIERES DE L'ANNEE 2005
(PDF 654 ko) DECENTRALISATION AVANCEE DU DOSSIER DE TRANSFERT DES ROUTESNATIONALES ET DES PERSONNELS DE L'ETAT
(PDF 427 ko) LA VELOROUTE CANAL DES 2 MERS ET BRETELLE DE MONTECH
(PDF 362 ko) PROGRAMMES DE VOIRIE
(PDF 788 ko) PROGRAMMES POUR LES COMMUNES EN MATIERE D'HABITAT ET CADRE DE VIE - AJUSTEMENTS BUDGETAIRES
(PDF 612 ko)

BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DU TARN ET DE LA GARONNE COMPTE ADMINISTRATIF DE 2005
(PDF 439 ko) BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DU TARN ET DE LA GARONNE DECISION MODIFICATIVE N° 1 POUR 2006
(PDF 273 ko) CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE COMPTE ADMINISTRATIF 2005
(PDF 215 ko) CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2006
(PDF 80 ko) COMPTE ADMINISTRATIF 2005 (BUDGET PRINCIPAL)
(PDF 696 ko) DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2006
(PDF 990 ko) ENTENTE INTERDEPARTEMENTALE POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UN BARRAGE SUR LE CEROU COMPTE ADMINISTRATIF 2005 BUDGET PRIMITIF 2006
(PDF 438 ko) FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT BILAN 2005 REGLEMENT INTERIEUR REPRESENTATION DU CONSEIL GENERAL AU SEIN DE LA COMMISSION PLENIERE F.S.L.
(PDF 381 ko) INSTITUT MEDICO-EDUCATIF ET PROFESSIONNEL DE TARN-ET-GARONNE COMPTE ADMINISTRATIF DE 2005
(PDF 386 ko) INSTITUT MEDICO-EDUCATIF ET PROFESSIONNEL DE TARN-ET-GARONNE DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2006
(PDF 304 ko) LABORATOIRE VETERINAIRE DEPARTEMENTAL COMPTE ADMINISTRATIF 2005
(PDF 332 ko) LABORATOIRE VETERINAIRE DEPARTEMENTAL DECISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2006
(PDF 564 ko) PERSONNEL DEPARTEMENTAL LABORATOIRE VETERINAIRE DEPARTEMENTAL
(PDF 727 ko) PERSONNEL DEPARTEMENTAL CREATIONS ET TRANSFORMATIONS D'EMPLOIS
(PDF 801 ko) PERSONNEL DEPARTEMENTAL SATESE (Service d'Assistance aux Traitements des Effluents et au suivi des Eaux)
(PDF 731 ko) PROGRAMMES POUR LES COMMUNES EN MATIERE DE PATRIMOINE AJUSTEMENTS BUDGETAIRES
(PDF 809 ko) REFORME BUDGETAIRE ET COMPTABLE DES DEPARTEMENTS (M52)
(PDF 780 ko) REMISES GRACIEUSES
(PDF 546 ko) RESTES A RECOUVRER (Admissions de créances en non valeur)
(PDF 987 ko) SERVICE D'ASSISTANCE AU TRAITEMENT DES EFFLUENTS ET AU SUIVI DES EAUX COMPTE ADMINISTRATIF 2005
(PDF 918 ko) SERVICE D'ASSISTANCE AU TRAITEMENT DES EFFLUENTS ET AU SUIVI DES EAUX DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2006
(PDF 713 ko) SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE TARN ET GARONNE BUDGET PRIMITIF 2006
(PDF 473 ko) SINISTRE SURVENU DANS LA NUIT DU 19 AU 20 JUIN 2006 PREMIER BILAN DES DEGATS SUBIS PAR LE PATRIMOINE ROUTIER ET LE PATRIMOINE BATI DEPARTEMENTAL
(PDF 227 ko) SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT DE TARN-ET-GARONNE (SEMATEG) Achat d'actions par le Conseil Général
(PDF 953 ko) SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
(PDF 528 ko) TERRITORIALISATION DES AIDES AU LOGEMENT SOCIAL CONTRACTUALISATION AVEC LES COMMUNAUTES DE COMMUNES ET LES OPERATEURS DU LOGEMENT SOCIAL
(PDF 758 ko)

CLASSES DE DÉCOUVERTE SÉJOURS ÉDUCATIFS ET LINGUISTIQUES ET AIDES PARTICULIERES AUX FAMILLES DEFAVORISEES : COLLÈGES ET SEGPA , ECOLES , PUBLICS ET PRIVÉS
(PDF 570 ko) APPRENTISSAGE DES LANGUES VIVANTES ÉTRANGÈRES ET RÉGIONALE
(PDF 767 ko) COLLÈGES PUBLICS - ACTE II DE LA DECENTRALISATION EN MATIERE D'EDUCATION
(PDF 901 ko) EQUIPEMENTS SPORTIFS COMMUNAUX PARTICULIERS EXTENSION DU GYMNASE MUNICIPAL DES FONTAINES A CASTELSARRASIN
(PDF 24 ko) LANGUE ET CULTURE OCCITANES EDITION DES LIVRES DES OPERATIONS AL CANTON
(PDF 861 ko) PARTICIPATION DU DEPARTEMENT AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS
(PDF 329 ko) POLITIQUE DÉPARTEMENTALE EN MATIÈRE DE COLLÈGES ET D'ÉDUCATION
(PDF 633 ko) POLITIQUE DEPARTEMENTALE POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT ET DES LOISIRS EN TARN-ET-GARONNE SOUTIEN AUX CLUBS DE HAUT NIVEAU
(PDF 619 ko) REHABILITATION DU TEMPLE DES AUGUSTINS
(PDF 409 ko) RESTAURATION DU PATRIMOINE PROTEGE
(PDF 581 ko) SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX ASSOCIATIONS COMEDIE DE LA MANDOUNE
(PDF 848 ko)

AIDE DU DEPARTEMENT AUX COOPERATIVES D'ACHAT ET D'UTILISATION DE MATERIEL AGRICOLE - C.U.M.A. FONDS DEPARTEMENTAL D'INTERVENTION AGRICOLE
(PDF 202 ko) MAITRISE DE L'EAU
(PDF 584 ko) PLAN DEPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT - Mise en conformité des captages d'eau potable au regard de la procédure des périmètres de protection
(PDF 445 ko) POLITIQUE DEPARTEMENTALE POUR L'AMENAGEMENT ET L'EQUIPEMENT DES COMMUNES RURALES Programmation complémentaire 2006
(PDF 123 ko)

CENTRE DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE EVOLUTION DU PROJET D'ETABLISSEMENT
(PDF 426 ko) Communauté de Communes « Terrasses et Vallée de l'Aveyron » Subvention exceptionnelle Acquisition d'un véhicule pour le portage de repas à domicile
(PDF 882 ko) CREATION D'UNE CRECHE-HALTE/GARDERIE A MAS GRENIER COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE GARONNE ET GASCOGNE
(PDF 417 ko) FONDS D'AIDE A LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES AGEES (F.A.M.E.P.A) EHPAD DE VILLEBRUMIER Demande de subvention pour la réalisation de travaux destinés au changement d'énergie pour le chauffage et la production d'eau chaude
(PDF 164 ko) FONDS D'AIDE A LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES AGEES (F.A.M.E.P.A.) EHPAD DE LAFRANCAISE Demande de subvention pour des travaux de réhabilitation et de restructuration de l'EHPAD
(PDF 575 ko) Fonds d'Aide Pour la Réalisation de Grosses Opérations de Construction ou d'Extension de Maison de Retraite Etablissement Hébergeant des Personnes Agées Dépendantes géré par le C.C.A.S. de Nègrepelisse
(PDF 634 ko) Fonds Départemental de Compensation du Handicap Participation du Conseil Général
(PDF 122 ko) MODIFICATION DES CONDITIONS DE MISE EN OEUVRE DU CONTRAT D'INSERTION - REVENU MINIMUM D'ACTIVITE
(PDF 742 ko) REVENU MINIMUM D'INSERTION REMISES GRACIEUSES
(PDF 664 ko)

AUGMENTATION DU CAPITAL DE LA SAEM E-TERA
(PDF 388 ko) PEPINIERE NOVALIA 82
(PDF 830 ko) SCHEMA DEPARTEMENTAL D'ORGANISATION ECONOMIQUE
(PDF 115 ko) SCHEMA DEPARTEMENTAL DES TELECOMMUNICATIONS
(PDF 8 ko)

DIAGNOSTIC SUR L'ORGANISATION DU TOURISME EN TARN-ET-GARONNE
(PDF 461 ko)