Décision Modificative n° 2 de 2011 du 17 Novembre 2011
Retour à la liste
8ème Commission
7ème Commission
6ème Commission
Augmentation de capital de la société d'aménagement E-TERA (SAEM E-TERA)
(PDF 538 ko) Convention d'application du schéma régional de développement économique (S.R.D.E.)
(PDF 490 ko) Pôle de compétitivité Agrimip Innovation – projet « pommes zéro résidu »
(PDF 227 ko) Schéma départemental des mobilités
(PDF 516 ko) Schéma directeur d'aménagement numérique de Tarn-et-Garonne
(PDF 255 ko) Syndicat mixte d'études et d'aménagement de la plate-forme logistique départementale sur les communes de Campsas, Labastide-Saint-Pierre et Montbartier
(PDF 193 ko) Voeu relatif à la création d'un syndicat départemental d'aide pour les eaux potables et les eaux usées
(PDF 23 ko) Voeu relatif à la LGV dans la traversée du Tarn-et-Garonne
(PDF 702 ko) Voeu relatif aux critères d'aide aux communes
(PDF 678 ko)
(PDF 538 ko) Convention d'application du schéma régional de développement économique (S.R.D.E.)
(PDF 490 ko) Pôle de compétitivité Agrimip Innovation – projet « pommes zéro résidu »
(PDF 227 ko) Schéma départemental des mobilités
(PDF 516 ko) Schéma directeur d'aménagement numérique de Tarn-et-Garonne
(PDF 255 ko) Syndicat mixte d'études et d'aménagement de la plate-forme logistique départementale sur les communes de Campsas, Labastide-Saint-Pierre et Montbartier
(PDF 193 ko) Voeu relatif à la création d'un syndicat départemental d'aide pour les eaux potables et les eaux usées
(PDF 23 ko) Voeu relatif à la LGV dans la traversée du Tarn-et-Garonne
(PDF 702 ko) Voeu relatif aux critères d'aide aux communes
(PDF 678 ko)
5ème Commission
Création d'un établissement d'accueil d'enfants de moins de 6 ans à Labastide-du-Temple
(PDF 35 ko) Fonds d'aide à la modernisation des établissements pour les personnes âgées (F.A.M.E.P.A.) - EHPAD de Lauzerte - demande de subvention pour la réalisation de travaux de mise en sécurité de l'EHPAD
(PDF 136 ko) Revenu minimum d'insertion – revenu de solidarité active – remises gracieuses
(PDF 286 ko) Subvention exceptionnelle – Communauté de communes Sère-Garonne-Gimone – Mise en place de portage de repas à domicile
(PDF 79 ko)
(PDF 35 ko) Fonds d'aide à la modernisation des établissements pour les personnes âgées (F.A.M.E.P.A.) - EHPAD de Lauzerte - demande de subvention pour la réalisation de travaux de mise en sécurité de l'EHPAD
(PDF 136 ko) Revenu minimum d'insertion – revenu de solidarité active – remises gracieuses
(PDF 286 ko) Subvention exceptionnelle – Communauté de communes Sère-Garonne-Gimone – Mise en place de portage de repas à domicile
(PDF 79 ko)
4ème Commission
3ème Commission
Acquisition de tablettes tactiles pour la mise à disposition de ressources numériques dans les bibliothèques du réseau départemental
(PDF 677 ko) Actions partenariales des projets d'établissement des collèges – année scolaire 2011-2012
(PDF 751 ko) Bases de loisirs départementales
(PDF 54 ko) Enseignement supérieur – centre universitaire de Tarn-et-Garonne
(PDF 913 ko) Langue et culture occitanes – édition des livres des opérations « Al canton »
(PDF 158 ko) Politique départementale en matière d'installations sportives des collèges
(PDF 615 ko) Politique départementale en matière de collèges
(PDF 673 ko) Transports publics routiers interurbains de personnes
(PDF 282 ko)
(PDF 677 ko) Actions partenariales des projets d'établissement des collèges – année scolaire 2011-2012
(PDF 751 ko) Bases de loisirs départementales
(PDF 54 ko) Enseignement supérieur – centre universitaire de Tarn-et-Garonne
(PDF 913 ko) Langue et culture occitanes – édition des livres des opérations « Al canton »
(PDF 158 ko) Politique départementale en matière d'installations sportives des collèges
(PDF 615 ko) Politique départementale en matière de collèges
(PDF 673 ko) Transports publics routiers interurbains de personnes
(PDF 282 ko)
2ème Commission
Aménagements des itinéraires cyclables
(PDF 433 ko) Avancement des Programmes de voirie
(PDF 350 ko) Organisation de la viabilité hivernale
(PDF 68 ko) Transfert de domanialité sur voirie communale et sur voirie départementale – commune de Montricoux
(PDF 846 ko) Transfert de propriété définitif de l'immobilier du parc routier départemental
(PDF 250 ko)
(PDF 433 ko) Avancement des Programmes de voirie
(PDF 350 ko) Organisation de la viabilité hivernale
(PDF 68 ko) Transfert de domanialité sur voirie communale et sur voirie départementale – commune de Montricoux
(PDF 846 ko) Transfert de propriété définitif de l'immobilier du parc routier départemental
(PDF 250 ko)
1ère Commission
Application budgétaire et comptable de l'instruction M52
(PDF 745 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - projet de décision modificative n° 2 de 2011
(PDF 684 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – projet de décision modificative n° 2 de 2011
(PDF 628 ko) Décision Modificative N°2 de 2011
(PDF 436 ko) Indemnité de conseil allouée au payeur départemental
(PDF 216 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - projet de décision modificative n° 2 de 2011
(PDF 958 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 – clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement
(PDF 238 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – projet de décision modificative n° 2 de 2011
(PDF 288 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur
(PDF 749 ko) Personnel départemental
(PDF 372 ko) Personnel départemental - Laboratoire vétérinaire départe-mental
(PDF 858 ko) Politique départementale en matière de logement social – fonds de solidarité pour le logement (FSL)
(PDF 539 ko) Remises gracieuses
(PDF 142 ko) Restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur
(PDF 620 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - projet de décision modificative n° 2 de 2011
(PDF 989 ko) Subventions aux Associations
(PDF 781 ko) Taxe d'aménagement – vote du taux et des exonérations
(PDF 531 ko)
(PDF 745 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - projet de décision modificative n° 2 de 2011
(PDF 684 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – projet de décision modificative n° 2 de 2011
(PDF 628 ko) Décision Modificative N°2 de 2011
(PDF 436 ko) Indemnité de conseil allouée au payeur départemental
(PDF 216 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - projet de décision modificative n° 2 de 2011
(PDF 958 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 – clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement
(PDF 238 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – projet de décision modificative n° 2 de 2011
(PDF 288 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur
(PDF 749 ko) Personnel départemental
(PDF 372 ko) Personnel départemental - Laboratoire vétérinaire départe-mental
(PDF 858 ko) Politique départementale en matière de logement social – fonds de solidarité pour le logement (FSL)
(PDF 539 ko) Remises gracieuses
(PDF 142 ko) Restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur
(PDF 620 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - projet de décision modificative n° 2 de 2011
(PDF 989 ko) Subventions aux Associations
(PDF 781 ko) Taxe d'aménagement – vote du taux et des exonérations
(PDF 531 ko)