Décision Modificative n° 1 de 2008 du 23 Juin 2008

Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - projet de décision modificative n° 1 de 2008
(PDF 958 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - compte administratif de 2007
(PDF 814 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - restes à recouvrer - admissions de créances en non valeur
(PDF 134 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille - compte administratif 2007
(PDF 134 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille - projet de décision modificative n° 1 de 2008
(PDF 166 ko) Compte administratif 2007 - budget principal.
(PDF 393 ko) Décision modificative N°1 de 2008
(PDF 677 ko) Fonctions de Président de la société d'économie mixte d'aménagement de Tarn-et-Garonne (Sémateg) indemnité de fonction
(PDF 398 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales - relations contractuelles « Conseil Général/Sémateg »
(PDF 28 ko) Indemnité de conseil allouée au Payeur départemental
(PDF 38 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - projet de décision modificative n° 1 de 2008
(PDF 743 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - compte administratif de 2007
(PDF 786 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 - régularisations comptables et apurement de l'actif
(PDF 243 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - compte administratif 2007
(PDF 866 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - projet de décision modificative n° 1 de 2008
(PDF 812 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - restes à recouvrer - admissions de créances en non valeur
(PDF 239 ko) Maintien du département du Gers dans l'institution interdépartementale Pôle Sud-Ouest
(PDF 143 ko) Personnel départemental - création d'un comité hygiène et sécurité
(PDF 640 ko) Personnel départemental - créations et transformations d'emplois
(PDF 862 ko) Personnel départemental - fixation du nombre des membres du comité technique paritaire
(PDF 341 ko) Réalisation et gestion des emprunts - délégation du Conseil Général au Président
(PDF 745 ko) Régime indemnitaire des Conseillers Généraux
(PDF 481 ko) Remises gracieuses
(PDF 742 ko) Restes à recouvrer (admissions de créances en non-valeur)
(PDF 205 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - projet de décision modificative n° 1 de 2008
(PDF 293 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - compte administratif 2007
(PDF 101 ko) Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne budget primitif 2008
(PDF 44 ko) Situation de l'informatique et des télécommunications départementales
(PDF 9 ko) Subventions aux Associations
(PDF 719 ko)

Avancement des programmes de voirie
(PDF 540 ko) Bilan des opérations immobilières de l'année 2007
(PDF 372 ko) Classement dans la voirie départementale du parcours cyclable du canal de la Garonne - route départementale n°200
(PDF 807 ko) Le Canal des Deux Mers - section Montech/département de Haute-Garonne
(PDF 949 ko) Organisation de nos subdivisions départementales - modifications de l'organigramme cible
(PDF 141 ko) Remplacement du pont suspendu de Verdun-sur-Garonne - déclaration de projet
(PDF 202 ko)

Abbaye de Belleperche
(PDF 292 ko) Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles défavorisées des collèges et segpa, publics et privés
(PDF 23 ko) Enseignement supérieur - Centre universitaire de Tarn-et-Garonne
(PDF 75 ko) Langue et culture occitanes - édition des livres des opérations Al canton.
(PDF 695 ko) Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics
(PDF 841 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'éducation.
(PDF 549 ko) Restauration du patrimoine protégé.
(PDF 463 ko) Subventions exceptionnelles pour la restauration du patrimoine privé
(PDF 931 ko)

Incitation à l'assurance grêle
(PDF 300 ko) Maîtrise de l'eau
(PDF 131 ko)

Activités d'urgence et de secourisme - demande de subvention de la Croix Rouge Française.
(PDF 664 ko) Additif au règlement départemental d'aide sociale - prise en charge des frais de cotisations à des mutuelles au profit des personnes âgées ou handicapées
(PDF 632 ko) Fonds de solidarité pour le logement - bilan du FSL 2007
(PDF 776 ko) Maison départementale des personnes handicapées - compte administratif 2007
(PDF 440 ko) Revenu minimum d'insertion - remises gracieuses
(PDF 624 ko)

Bilan financier 2007 - Pépinière Novalia
(PDF 430 ko) Convention relative au dispositif Géode de la banque de France
(PDF 741 ko) Filière aéronautique - pôle de compétitivité Aérospace Valley - projet « Hélimaintenance »
(PDF 395 ko) Filière agro-alimentaire - pôle de compétitivité Agrimip Innovation - projet « Géowine »
(PDF 868 ko) Plate-forme départementale à vocation logistique.
(PDF 981 ko) Schéma départemental des télécommunications
(PDF 598 ko) Tarn-et-Garonne 2025
(PDF 836 ko)

Convention d'application à la convention cadre en matière d'économie touristique conclue entre la région Midi-Pyrénées et le Conseil Général de Tarn-et-Garonne.
(PDF 926 ko) Le contrat de projets Etat-Région 2007-2013 - le volet territorial : conventions territoriales de pays et d'agglomération
(PDF 115 ko)

COMMISSIONS D'ETUDE REPRESENTATIONS DANS LES COMMISSIONS ET ORGANISMES EXTERIEURS DESIGNATION DE M. JEAN LAVABRE
(PDF 495 ko) Représentation au sein de commissions et organismes extérieurs - CAP départementales de notation et d'avancement
(PDF 403 ko) Représentation au sein de commissions et organismes extérieurs - Maisons de retraite Sainte-Marie à Montcuq et Saint-Luc à Castelnau Montratier
(PDF 194 ko) Représentation au sein de commissions et organismes extérieurs - Syndicat départemental des déchets
(PDF 469 ko)