1ère réunion de 2020
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1ère commission : Finances (2015-2021)
1. Rapport développement durable 2019
(PDF 552 ko) 1. Rapport développement durable 2019 (annexe)
(PDF 510 ko) 2. Personnel départemental - rapport annuel sur l'égalité femmes/hommes
(PDF 557 ko) 2. Personnel départemental - rapport annuel sur l'égalité femmes/hommes (annexe)
(PDF 330 ko) 3. Rapport d'orientations budgétaires 2020
(PDF 835 ko) 3. Rapport d'orientations budgétaires 2020 (annexe)
(PDF 293 ko)
(PDF 552 ko) 1. Rapport développement durable 2019 (annexe)
(PDF 510 ko) 2. Personnel départemental - rapport annuel sur l'égalité femmes/hommes
(PDF 557 ko) 2. Personnel départemental - rapport annuel sur l'égalité femmes/hommes (annexe)
(PDF 330 ko) 3. Rapport d'orientations budgétaires 2020
(PDF 835 ko) 3. Rapport d'orientations budgétaires 2020 (annexe)
(PDF 293 ko)
2ème commission : Affaires générales - Personnel (2015-2021)
4. Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président en matière de marchés publics
(PDF 333 ko) 4. Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président en matière de marchés publics (annexe)
(PDF 869 ko) 5. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 963 ko) 5. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 853 ko) 6. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 188 ko) 6. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 101 ko) 7. Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 357 ko) 7. Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)
(PDF 765 ko)
(PDF 333 ko) 4. Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président en matière de marchés publics (annexe)
(PDF 869 ko) 5. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 963 ko) 5. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 853 ko) 6. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 188 ko) 6. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 101 ko) 7. Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 357 ko) 7. Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)
(PDF 765 ko)
4ème Commission - Travaux publics, Voirie, Bâtiments départementaux (2015-2021)
6ème commission - Agriculture, Economie et Ruralité (2015-2021)
9. Subvention départementale à l’équipement des nouveaux agriculteurs
(PDF 749 ko) 9. Subvention départementale à l’équipement des nouveaux agriculteurs (annexe)
(PDF 859 ko) 10. Aide au curage des retenues collinaires individuelles
(PDF 870 ko) 10. Aide au curage des retenues collinaires individuelles (annexe)
(PDF 753 ko)
(PDF 749 ko) 9. Subvention départementale à l’équipement des nouveaux agriculteurs (annexe)
(PDF 859 ko) 10. Aide au curage des retenues collinaires individuelles
(PDF 870 ko) 10. Aide au curage des retenues collinaires individuelles (annexe)
(PDF 753 ko)
7ème commission - Aménagement du territoire, Tourisme et Patrimoine (2015-2021)
11. Nouvelle politique départementale d'aide à la création/extension et réhabilitation de cimetières
(PDF 724 ko) 11. Nouvelle politique départementale d'aide à la création/extension et réhabilitation de cimetières (annexe)
(PDF 191 ko) 12. Mise en place des nouveaux plafonds d'aides pluriannuels susceptibles d'être alloués aux communes, communautés de communes et d'agglomération pour la période du mandat municipal 2020/2026
(PDF 759 ko) 12. Mise en place des nouveaux plafonds d'aides pluriannuels susceptibles d'être alloués aux communes, communautés de communes et d'agglomération pour la période du mandat municipal 2020/2026 (annexe 1)
(PDF 819 ko) 12. Mise en place des nouveaux plafonds d'aides pluriannuels susceptibles d'être alloués aux communes, communautés de communes et d'agglomération pour la période du mandat municipal 2020/2026 (annexe 2)
(PDF 405 ko) 13. Taux d'aides aux collectivités en fonction du potentiel fiscal
(PDF 820 ko) 13. Taux d'aides aux collectivités en fonction du potentiel fiscal (annexe)
(PDF 531 ko) 14. Modification des politiques d'aides départementales en faveur de communes et structures intercommunales
(PDF 959 ko) 14. Modification des politiques d'aides départementales en faveur de communes et structures intercommunales (annexe)
(PDF 460 ko) 15. Participation du Département au comité d'itinéraire de la véloroute V87 et mise en œuvre d'actions communes avec les départements de l'Allier, de la Creuse, de la Corrèze et du Lot
(PDF 249 ko) 15. Participation du Département au comité d'itinéraire de la véloroute V87 et mise en œuvre d'actions communes avec les départements de l'Allier, de la Creuse, de la Corrèze et du Lot (annexe)
(PDF 978 ko) 16. Élaboration d'une stratégie départementale d'inclusion numérique 2020/2025
(PDF 928 ko)
(PDF 724 ko) 11. Nouvelle politique départementale d'aide à la création/extension et réhabilitation de cimetières (annexe)
(PDF 191 ko) 12. Mise en place des nouveaux plafonds d'aides pluriannuels susceptibles d'être alloués aux communes, communautés de communes et d'agglomération pour la période du mandat municipal 2020/2026
(PDF 759 ko) 12. Mise en place des nouveaux plafonds d'aides pluriannuels susceptibles d'être alloués aux communes, communautés de communes et d'agglomération pour la période du mandat municipal 2020/2026 (annexe 1)
(PDF 819 ko) 12. Mise en place des nouveaux plafonds d'aides pluriannuels susceptibles d'être alloués aux communes, communautés de communes et d'agglomération pour la période du mandat municipal 2020/2026 (annexe 2)
(PDF 405 ko) 13. Taux d'aides aux collectivités en fonction du potentiel fiscal
(PDF 820 ko) 13. Taux d'aides aux collectivités en fonction du potentiel fiscal (annexe)
(PDF 531 ko) 14. Modification des politiques d'aides départementales en faveur de communes et structures intercommunales
(PDF 959 ko) 14. Modification des politiques d'aides départementales en faveur de communes et structures intercommunales (annexe)
(PDF 460 ko) 15. Participation du Département au comité d'itinéraire de la véloroute V87 et mise en œuvre d'actions communes avec les départements de l'Allier, de la Creuse, de la Corrèze et du Lot
(PDF 249 ko) 15. Participation du Département au comité d'itinéraire de la véloroute V87 et mise en œuvre d'actions communes avec les départements de l'Allier, de la Creuse, de la Corrèze et du Lot (annexe)
(PDF 978 ko) 16. Élaboration d'une stratégie départementale d'inclusion numérique 2020/2025
(PDF 928 ko)
8ème Commission – Environnement (2015-2021)
17. Modifications de la convention portant mission d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement et des milieux aquatiques auprès des collectivités du Tarn-et-Garonne
(PDF 287 ko) 17. Modifications de la convention portant mission d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement et des milieux aquatiques auprès des collectivités du Tarn-et-Garonne (annexe)
(PDF 978 ko)
(PDF 287 ko) 17. Modifications de la convention portant mission d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement et des milieux aquatiques auprès des collectivités du Tarn-et-Garonne (annexe)
(PDF 978 ko)