Décisions Commission Permanente du 20 Juillet 2011
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Aides aux communes, Ets publics de coopération intercommunale – Aménagement et développement local
Actions publiques d'accompagnement d'OPAH : Communauté de communes des Deux Rives, communes de Castelmayran, Escatatens, Lavit-de-Lomagne, Molières, Montaigu-de-Quercy, Montricoux, Pompignan, Saint-Etienne-de-Tulmont et Valence-d'Agen
(PDF 51 ko) Aménagement de villages : communes de Dunes, Monclar-de-Quercy et Roquecor
(PDF 41 ko) Contractualisation n° 2 entre la commune de Castéra-Bouzet et le Département
(PDF 203 ko) Grosses réparations des ponts sur la voirie communale prise en charge : Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise
(PDF 910 ko) Mise en valeur des espaces publics des bastides et villages de caractère : commune de Bruniquel
(PDF 813 ko) Réalisation des travaux de : - grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Belvèze, Bioule, Campsas, Esparsac, Lapenche, Le Pin, Monclar-de-Quercy, Négrepelisse, Nohic, Piquecos, Roquecor, Saint-Aignan, Saint-Etienne-de-Tulmont, Saint-Georges, Septfonds, Valeilles et Communauté de communes des Deux Rives, - accessibilité des lieux publics aux handicapés : commune de Le Pin, - aménagement de mairie : commune de Bioule
(PDF 722 ko) Répartition du produit des amendes de police : communes de Bessens, Bioule, Castelmayran, Dieupentale, Molières, Monbéqui, Montaigu-de-Quercy, Montricoux, Piquecos, Pompignan, et Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise
(PDF 103 ko) Résorption de l'habitat insalubre : commune de Cazes-Mondenard
(PDF 473 ko)
(PDF 51 ko) Aménagement de villages : communes de Dunes, Monclar-de-Quercy et Roquecor
(PDF 41 ko) Contractualisation n° 2 entre la commune de Castéra-Bouzet et le Département
(PDF 203 ko) Grosses réparations des ponts sur la voirie communale prise en charge : Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise
(PDF 910 ko) Mise en valeur des espaces publics des bastides et villages de caractère : commune de Bruniquel
(PDF 813 ko) Réalisation des travaux de : - grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Belvèze, Bioule, Campsas, Esparsac, Lapenche, Le Pin, Monclar-de-Quercy, Négrepelisse, Nohic, Piquecos, Roquecor, Saint-Aignan, Saint-Etienne-de-Tulmont, Saint-Georges, Septfonds, Valeilles et Communauté de communes des Deux Rives, - accessibilité des lieux publics aux handicapés : commune de Le Pin, - aménagement de mairie : commune de Bioule
(PDF 722 ko) Répartition du produit des amendes de police : communes de Bessens, Bioule, Castelmayran, Dieupentale, Molières, Monbéqui, Montaigu-de-Quercy, Montricoux, Piquecos, Pompignan, et Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise
(PDF 103 ko) Résorption de l'habitat insalubre : commune de Cazes-Mondenard
(PDF 473 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
Demande d'aide au titre de la création ou la modernisation de gîtes ruraux privés, de meublés clévacances, de chambres d'hôtes et de plus produits liés à l'hébergement
(PDF 52 ko) Équipements de loisirs liés à l'eau et aménagement de haltes nautiques
(PDF 533 ko) Valorisation des sentiers de petite randonnée
(PDF 221 ko)
(PDF 52 ko) Équipements de loisirs liés à l'eau et aménagement de haltes nautiques
(PDF 533 ko) Valorisation des sentiers de petite randonnée
(PDF 221 ko)
Avenir Entreprise
Maîtrise de l'eau
Assainissement des agglomérations
Alimentation en eau potable
CULTURE ET PATRIMOINE
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Enseignement supérieur
Enseignement du 1er degré
Constructions scolaires du premier degré – liste C – communes de Bourret, Castelsarrasin, Comberouger, Moissac, Saint-Nicolas-de-la-Grave, Verlhac-Tescou et communauté de communes des Deux Rives
(PDF 876 ko) Grosses réparations aux bâtiments scolaires – liste B – communes de Beaumont-de-Lomagne, Lavit-de-Lomagne, Montpezat-de-Quercy, Montricoux et communauté de communes des Deux Rives
(PDF 867 ko)
(PDF 876 ko) Grosses réparations aux bâtiments scolaires – liste B – communes de Beaumont-de-Lomagne, Lavit-de-Lomagne, Montpezat-de-Quercy, Montricoux et communauté de communes des Deux Rives
(PDF 867 ko)
Affaires juridiques
Voirie
Acquisition foncière nécessaire au recueil et traitement des eaux de ruissellement à Castelsarrasin
(PDF 373 ko) Acquisitions foncières pour diverses opérations – communes de Montech, l'Honor-de-Cos et Varen
(PDF 556 ko) Aliénation d'un délaissé de la RD 53 – communes de Glatens et Lamothe-Cumont
(PDF 783 ko) Aménagement de la RD 656 – dévolution du marché
(PDF 795 ko) Aménagement de la RD 96 – dévolution du marché
(PDF 913 ko) Fourniture et montage de pneumatiques pour entretien, maintenance et équipements, maintenance et équipements de véhicules et engins – dévolution du marché
(PDF 707 ko) Maîtrise d'œuvre – RD 115 – parcours cyclable et équestre entre Montauban et Montricoux – dévolution du marché
(PDF 884 ko) Transfert de domanialité sur voirie communale et sur voirie départementale – commune de Villebrumier
(PDF 649 ko)
(PDF 373 ko) Acquisitions foncières pour diverses opérations – communes de Montech, l'Honor-de-Cos et Varen
(PDF 556 ko) Aliénation d'un délaissé de la RD 53 – communes de Glatens et Lamothe-Cumont
(PDF 783 ko) Aménagement de la RD 656 – dévolution du marché
(PDF 795 ko) Aménagement de la RD 96 – dévolution du marché
(PDF 913 ko) Fourniture et montage de pneumatiques pour entretien, maintenance et équipements, maintenance et équipements de véhicules et engins – dévolution du marché
(PDF 707 ko) Maîtrise d'œuvre – RD 115 – parcours cyclable et équestre entre Montauban et Montricoux – dévolution du marché
(PDF 884 ko) Transfert de domanialité sur voirie communale et sur voirie départementale – commune de Villebrumier
(PDF 649 ko)
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Appel d'offres pour le « financement de la location des matériels informatiques »
(PDF 695 ko) Construction d'un bâtiment à l'antenne d'exploitation de Montauban – lot n° 1 – gros œuvre VRD – avenant n°1 au marché n° 44/11
(PDF 799 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – dossiers divers
(PDF 911 ko)
(PDF 695 ko) Construction d'un bâtiment à l'antenne d'exploitation de Montauban – lot n° 1 – gros œuvre VRD – avenant n°1 au marché n° 44/11
(PDF 799 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – dossiers divers
(PDF 911 ko)