Décisions Commission Permanente du 20 Octobre 2008
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Patrimoine immobilier et équipement mobilier
Voirie
Aménagement des RD 928/RD 39, RD 813 et RD 926
(PDF 457 ko) Dégradations de la voirie départementale causée par des tiers
(PDF 584 ko) RD 926 - rampes de Caylus - 3ème phase côté Ouest - avenant n° 1 au marché n° 343/07
(PDF 53 ko) Sortie de l'actif de biens de faible valeur (installations de voirie )
(PDF 729 ko)
(PDF 457 ko) Dégradations de la voirie départementale causée par des tiers
(PDF 584 ko) RD 926 - rampes de Caylus - 3ème phase côté Ouest - avenant n° 1 au marché n° 343/07
(PDF 53 ko) Sortie de l'actif de biens de faible valeur (installations de voirie )
(PDF 729 ko)
FINANCES
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Solidarité
Centres locaux d'information et de coordination gérontologiques - CLIC - avenant n° 3
(PDF 367 ko) Programme départemental d'insertion et d'activation vers l'emploi (PDIAE) - parcours d'insertion et de qualification dans l'aide à domicile 2008-2009
(PDF 409 ko) Programme départemental d'insertion et d'activation vers l'emploi - convention d'appui à la saisie des dossiers d'insertion co-financés par le fonds social européen pour 2007 et 2008
(PDF 761 ko)
(PDF 367 ko) Programme départemental d'insertion et d'activation vers l'emploi (PDIAE) - parcours d'insertion et de qualification dans l'aide à domicile 2008-2009
(PDF 409 ko) Programme départemental d'insertion et d'activation vers l'emploi - convention d'appui à la saisie des dossiers d'insertion co-financés par le fonds social européen pour 2007 et 2008
(PDF 761 ko)
Collèges
Dépenses d'investissement dans les collèges publics - fonds commun d'hébergement
(PDF 40 ko) Le collège au cinéma
(PDF 157 ko) Modalités de fixation des tarifs de restauration des établissements publics locaux d'enseignement
(PDF 639 ko) Restructuration du bâtiment ancien du collège Jean Jaurès à Montauban - dévolution des marchés de travaux
(PDF 486 ko)
(PDF 40 ko) Le collège au cinéma
(PDF 157 ko) Modalités de fixation des tarifs de restauration des établissements publics locaux d'enseignement
(PDF 639 ko) Restructuration du bâtiment ancien du collège Jean Jaurès à Montauban - dévolution des marchés de travaux
(PDF 486 ko)
Enseignement du 1er degré
CULTURE ET PATRIMOINE
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
ENVIRONNEMENT
Alimentation en eau potable - programme 2007 - subventions en annuités - S.E. de Saint-Antonin-Noble-Val : station - 1ère tranche de restructuration des ressources du Syndicat et nouvelle station de traitement (site des Martinets à Saint-Antonin)
(PDF 262 ko) Alimentation en eau potable - programme 2008
(PDF 661 ko) Assainissement des agglomérations - programme 2007
(PDF 368 ko)
(PDF 262 ko) Alimentation en eau potable - programme 2008
(PDF 661 ko) Assainissement des agglomérations - programme 2007
(PDF 368 ko)