Actes Administratifs Décembre 2007
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Pôle solidarités humaines (2021-2028)
Tarification 2008
Centre Hospitalier Général de Montauban - E.H.P.A.D. « Cours Foucault »
(PDF 68 ko) Centre Hospitalier Général de Montauban - E.H.P.A.D. « USHPA » (Unité de Soins et d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes)
(PDF 148 ko) Centre Hospitalier Général de Montauban - Unité de soins de longue durée (USLD)
(PDF 425 ko) E.H.P.A.D « La Septfontoise » à Septfonds
(PDF 960 ko) E.H.P.A.D. à Valence d'Agen
(PDF 535 ko) E.H.P.A.D. « Le Parc » à Montech
(PDF 918 ko) E.H.P.A.D. « Les Chênes Verts » à Villebrumier
(PDF 28 ko) E.H.P.A.D. « Résidence du Lac » à Lafrançaise
(PDF 335 ko) Foyer d'Accueil Médicalisé « La Vitarelle » Fonneuve à Montauban
(PDF 669 ko) Foyer d'Hébergement d'E.S.A.T. à Castelmayran
(PDF 751 ko) Hôpital Local de Nègrepelisse - E.H.P.A.D.
(PDF 440 ko) Logement-Foyer annexé à l'Hôpital Local de Nègrepelisse
(PDF 38 ko) Logement-Foyer « Balivernes » à Valence d'Agen
(PDF 891 ko)
(PDF 68 ko) Centre Hospitalier Général de Montauban - E.H.P.A.D. « USHPA » (Unité de Soins et d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes)
(PDF 148 ko) Centre Hospitalier Général de Montauban - Unité de soins de longue durée (USLD)
(PDF 425 ko) E.H.P.A.D « La Septfontoise » à Septfonds
(PDF 960 ko) E.H.P.A.D. à Valence d'Agen
(PDF 535 ko) E.H.P.A.D. « Le Parc » à Montech
(PDF 918 ko) E.H.P.A.D. « Les Chênes Verts » à Villebrumier
(PDF 28 ko) E.H.P.A.D. « Résidence du Lac » à Lafrançaise
(PDF 335 ko) Foyer d'Accueil Médicalisé « La Vitarelle » Fonneuve à Montauban
(PDF 669 ko) Foyer d'Hébergement d'E.S.A.T. à Castelmayran
(PDF 751 ko) Hôpital Local de Nègrepelisse - E.H.P.A.D.
(PDF 440 ko) Logement-Foyer annexé à l'Hôpital Local de Nègrepelisse
(PDF 38 ko) Logement-Foyer « Balivernes » à Valence d'Agen
(PDF 891 ko)
Autorisation d’un service d’aide et d’accompagnement à domicile
Aide ménagère à domicile
Association Beaumontoise en faveur du 3ème âge
(PDF 262 ko) Association d'Aide aux Personnes Agées de Valeilles
(PDF 238 ko) Association d'Aide aux Personnes Agées et Personnes Handicapées de Montauban
(PDF 890 ko) Association d'Aide et de Maintien à Domicile de Castelsarrasin
(PDF 253 ko) C.C.A.S. de Castelsarrasin
(PDF 217 ko) C.C.A.S. de Moissac
(PDF 210 ko) C.I.A.S. de Valence d'Agen
(PDF 220 ko) Communauté de Communes des Terrasses et Vallée de l'Aveyron
(PDF 284 ko) Fédération Départementale d'Aide à Domicile en Milieu Rural de Montauban
(PDF 871 ko)
(PDF 262 ko) Association d'Aide aux Personnes Agées de Valeilles
(PDF 238 ko) Association d'Aide aux Personnes Agées et Personnes Handicapées de Montauban
(PDF 890 ko) Association d'Aide et de Maintien à Domicile de Castelsarrasin
(PDF 253 ko) C.C.A.S. de Castelsarrasin
(PDF 217 ko) C.C.A.S. de Moissac
(PDF 210 ko) C.I.A.S. de Valence d'Agen
(PDF 220 ko) Communauté de Communes des Terrasses et Vallée de l'Aveyron
(PDF 284 ko) Fédération Départementale d'Aide à Domicile en Milieu Rural de Montauban
(PDF 871 ko)
Pôle développement et équilibre des territoires
Réglementation de la circulation
RD 26 - Commune de Mas Grenier - hors agglomération
(PDF 645 ko) RD 927 - Commune de Villemade - hors agglomération
(PDF 50 ko) RD 928 - Commune de Montech - hors agglomération
(PDF 551 ko) RD 930 - Commune de Bressols - hors agglomération
(PDF 68 ko) RD 958 - Commune de Saint-Antonin-Noble-Val - hors agglomération
(PDF 48 ko)
(PDF 645 ko) RD 927 - Commune de Villemade - hors agglomération
(PDF 50 ko) RD 928 - Commune de Montech - hors agglomération
(PDF 551 ko) RD 930 - Commune de Bressols - hors agglomération
(PDF 68 ko) RD 958 - Commune de Saint-Antonin-Noble-Val - hors agglomération
(PDF 48 ko)
Application des articles du Code de la Route
Article R 415-10 - Au carrefour de la RD 47 avec la RD 656 - Commune de Valeilles - hors agglomération
(PDF 257 ko) Article R 415-10 - Au carrefour de la RD 48 avec la voie privée du lotissement « Les Prés d'Occitanie » - Commune de Dunes - hors agglomération
(PDF 708 ko) Article R 415-6 - Aux carrefours de la RD 29 avec la VC 2 de Vazerac et la VC 7 de Castelnau Montratier - hors agglomération
(PDF 165 ko) Article R 415-7 - Au carrefour de la RD 50 avec la RD 94 - Commune de Fabas - hors agglomération
(PDF 396 ko) Article R 415-7 - Aux carrefours de la RD 94 et diverses VC - Communes de Canals et de Fabas - hors agglomération
(PDF 194 ko) Articles R 415-6 et R 415-7 - Aux carrefours de la RD 50 avec la VC 3 dite de Labastide, VC 19 dite de Gilabert et VC 7 dite d'Orgueil - Commune de Fabas - hors agglomération
(PDF 151 ko)
(PDF 257 ko) Article R 415-10 - Au carrefour de la RD 48 avec la voie privée du lotissement « Les Prés d'Occitanie » - Commune de Dunes - hors agglomération
(PDF 708 ko) Article R 415-6 - Aux carrefours de la RD 29 avec la VC 2 de Vazerac et la VC 7 de Castelnau Montratier - hors agglomération
(PDF 165 ko) Article R 415-7 - Au carrefour de la RD 50 avec la RD 94 - Commune de Fabas - hors agglomération
(PDF 396 ko) Article R 415-7 - Aux carrefours de la RD 94 et diverses VC - Communes de Canals et de Fabas - hors agglomération
(PDF 194 ko) Articles R 415-6 et R 415-7 - Aux carrefours de la RD 50 avec la VC 3 dite de Labastide, VC 19 dite de Gilabert et VC 7 dite d'Orgueil - Commune de Fabas - hors agglomération
(PDF 151 ko)