Actes Administratifs Décembre 2006
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
Pôle solidarités humaines (2021-2028)
Tarification 2006
Association Lieu de Vie « La Goudonne » à Montbartier
(PDF 535 ko) E.H.P.A.D. de Verdun sur Garonne
(PDF 908 ko) Sauvegarde de l'Enfance de Tarn-et-Garonne - AEMO
(PDF 7 ko) Sauvegarde de l'Enfance de Tarn-et-Garonne - Placement familial Entretien - Surveillance - Centre d'accueil et d'observation
(PDF 68 ko)
(PDF 535 ko) E.H.P.A.D. de Verdun sur Garonne
(PDF 908 ko) Sauvegarde de l'Enfance de Tarn-et-Garonne - AEMO
(PDF 7 ko) Sauvegarde de l'Enfance de Tarn-et-Garonne - Placement familial Entretien - Surveillance - Centre d'accueil et d'observation
(PDF 68 ko)
Pôle solidarités humaines (2021-2028)
Tarification 2007
Centre d'Accueil de Jour de Bellissen à Montbeton
(PDF 457 ko) E.H.P.A.D. d'Escatalens
(PDF 917 ko) E.H.P.A.D. de Lamagistère
(PDF 992 ko) E.H.P.A.D. « L'Ange Gardien » à Montauban
(PDF 73 ko) E.H.P.A.D. « La Barbacane » à Larrazet
(PDF 849 ko) E.H.P.A.D. « La Septfontoise » à Septfonds
(PDF 945 ko) E.H.P.A.D. « Les 3 Lacs » à Monclar de Quercy
(PDF 63 ko) E.H.P.A.D. « Les Chênes Verts » à Villebrumier
(PDF 440 ko) E.H.P.A.D. « Notre Dame » de Beaumont-de-Lomagne
(PDF 129 ko) E.H.P.A.D. « Résidence du Lac » à Lafrançaise
(PDF 931 ko) E.H.P.A.D. « St Jean de Vianney » à Montbeton
(PDF 811 ko) Foyer d'Hébergement d'E.S.A.T. à Castelmayran
(PDF 615 ko) Foyer d'Hébergement de l'E.S.AT. de Pousiniès à Saint Etienne de Tulmont
(PDF 8 ko) Foyer d'Hébergement « Le Pech Blanc » à Lamothe Capdeville
(PDF 514 ko) Foyer Occupationnel de Pousiniès à Saint Etienne de Tulmont
(PDF 97 ko) Hôpital Local de Nègrepelisse - E.H.P.A.D.
(PDF 66 ko) Hôpital Local de Nègrepelisse - Long Séjour
(PDF 995 ko) Logement-Foyer annexé à l'Hôpital Local de Nègrepelisse
(PDF 367 ko) Logement-Foyer « Balivernes » à Valence d'Agen
(PDF 473 ko) M.A.R.P.A. de Montaigu de Quercy
(PDF 956 ko) M.A.R.P.A. « L'Esclarida » de La Ville Dieu du Temple
(PDF 683 ko) Maison d'Accueil pour Personnes Agées du 22 Septembre à Montauban
(PDF 71 ko) S.A.V.S. de Pousiniès à Saint Etienne de Tulmont
(PDF 987 ko)
(PDF 457 ko) E.H.P.A.D. d'Escatalens
(PDF 917 ko) E.H.P.A.D. de Lamagistère
(PDF 992 ko) E.H.P.A.D. « L'Ange Gardien » à Montauban
(PDF 73 ko) E.H.P.A.D. « La Barbacane » à Larrazet
(PDF 849 ko) E.H.P.A.D. « La Septfontoise » à Septfonds
(PDF 945 ko) E.H.P.A.D. « Les 3 Lacs » à Monclar de Quercy
(PDF 63 ko) E.H.P.A.D. « Les Chênes Verts » à Villebrumier
(PDF 440 ko) E.H.P.A.D. « Notre Dame » de Beaumont-de-Lomagne
(PDF 129 ko) E.H.P.A.D. « Résidence du Lac » à Lafrançaise
(PDF 931 ko) E.H.P.A.D. « St Jean de Vianney » à Montbeton
(PDF 811 ko) Foyer d'Hébergement d'E.S.A.T. à Castelmayran
(PDF 615 ko) Foyer d'Hébergement de l'E.S.AT. de Pousiniès à Saint Etienne de Tulmont
(PDF 8 ko) Foyer d'Hébergement « Le Pech Blanc » à Lamothe Capdeville
(PDF 514 ko) Foyer Occupationnel de Pousiniès à Saint Etienne de Tulmont
(PDF 97 ko) Hôpital Local de Nègrepelisse - E.H.P.A.D.
(PDF 66 ko) Hôpital Local de Nègrepelisse - Long Séjour
(PDF 995 ko) Logement-Foyer annexé à l'Hôpital Local de Nègrepelisse
(PDF 367 ko) Logement-Foyer « Balivernes » à Valence d'Agen
(PDF 473 ko) M.A.R.P.A. de Montaigu de Quercy
(PDF 956 ko) M.A.R.P.A. « L'Esclarida » de La Ville Dieu du Temple
(PDF 683 ko) Maison d'Accueil pour Personnes Agées du 22 Septembre à Montauban
(PDF 71 ko) S.A.V.S. de Pousiniès à Saint Etienne de Tulmont
(PDF 987 ko)
Modification d’agrément
Rejet de demande de création
Pôle développement et équilibre des territoires
Réglementation de la circulation
RD 102 - Commune de Féneyrols - en et hors agglomération
(PDF 502 ko) RD 25 - Commune de Mas-Grenier - hors agglomération
(PDF 348 ko) RD 30 - Commune de Lamagistère - en et hors agglomération
(PDF 967 ko) RD 34 - Commune de Cazes-Mondenard - en agglomération - Prolongation
(PDF 37 ko) RD 6 - Commune de Verdun-sur-Garonne - en et hors agglomération
(PDF 402 ko) RD 63 - Commune de Saint Aignan - en et hors agglomération
(PDF 559 ko) RD 813 - Commune de Dieupentale - en et hors agglomération
(PDF 383 ko) RD 9 - Commune de Cayriech - en et hors agglomération
(PDF 494 ko) RD 958 - Commune de Saint-Antonin-Noble-Val - hors agglomération
(PDF 320 ko) RD 958 - Communes de Féneyrols et Saint-Antonin-Noble-Val - hors agglomération
(PDF 575 ko) RD 999 - Commune de Montauban - hors agglomération
(PDF 912 ko)
(PDF 502 ko) RD 25 - Commune de Mas-Grenier - hors agglomération
(PDF 348 ko) RD 30 - Commune de Lamagistère - en et hors agglomération
(PDF 967 ko) RD 34 - Commune de Cazes-Mondenard - en agglomération - Prolongation
(PDF 37 ko) RD 6 - Commune de Verdun-sur-Garonne - en et hors agglomération
(PDF 402 ko) RD 63 - Commune de Saint Aignan - en et hors agglomération
(PDF 559 ko) RD 813 - Commune de Dieupentale - en et hors agglomération
(PDF 383 ko) RD 9 - Commune de Cayriech - en et hors agglomération
(PDF 494 ko) RD 958 - Commune de Saint-Antonin-Noble-Val - hors agglomération
(PDF 320 ko) RD 958 - Communes de Féneyrols et Saint-Antonin-Noble-Val - hors agglomération
(PDF 575 ko) RD 999 - Commune de Montauban - hors agglomération
(PDF 912 ko)