Les décisions du Conseil départemental
RD 926 et RD 926E – Commune de Monteils – hors agglomération
RD 928 – Commune de Bourret – hors agglomération
RD 958 – Commune de Laguépie – hors agglomération
RD 964 – Commune de Bruniquel – hors agglomération
E.H.P.A.D. « L'Ange Gardien » à Montauban
Foyer d'Accueil Médicalisé à Valence-d'Agen
E.H.P.A.D du C.C.A.S. de Montbeton
E.H.P.A.D. Centre Hospitalier des Deux Rives à Valence-d'Agen
E.H.P.A.D. Centre Hospitalier Intercommunal de Castelsarrasin/Moissac
E.H.P.A.D. de Beaumont-de-Lomagne
