Les décisions du Conseil départemental
Indemnités compensatrices consécutives à des sinistres survenus sur les biens immobiliers et mobiliers départementaux : incendie du 30 octobre 2010 au collège Olympe-de-Gouges à Montauban
Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne : - réforme de matériel roulant
Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne : - bail à loyer entre le Conseil Général et M. et Mme Ortiz
Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne : - convention arts plastiques – convention de maintenance GEPSS
Réforme de matériel et mobilier des services départementaux à budget annexe – IMEP et CDEF
Réforme de matériel et outillage de divers services départementaux
Réforme de matériels et outillages de la direction du patrimoine et de l'immobilier
Réforme et aliénation d'un véhicule classé « épave »
Réforme et aliénation de véhicules, de matériel et d'outillage de la direction de la voirie
Réhabilitation des bâtiments de la direction de la solidarité départemen-tale - avenants n° 1 aux marchés : - n° 355/11 – lot n° 1 : maçonnerie gros œuvre, - n° 357/11 - lot n° 3 : menuiseries extérieures bois, - n° 359/11 – lot n° 5 : électricité/sécurité incendie, - n° 360/11 – lot n° 6 : climatisation, - n° 366/11 – lot n° 12 : installation sanitaire et thermique
