Les décisions du Conseil départemental
Centre Hospitalier de Caussade – E.H.P.A.D. et Unité de Soins de Longue Durée
Centre Hospitalier Général de Montauban – E.H.P.A.D. « Cours Foucault »
Centre Hospitalier Général de Montauban – E.H.P.A.D. « U.S.H.P.A. » (Unité de Soins et d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes)
Centre Hospitalier Général de Montauban – Unité de soins de longue durée (U.S.L.D.)
E.H.P.A. « Espace Accueil du Fort » à Montauban
E.H.P.A.D. du C.C.A.S. de Nègrepelisse
E.H.P.A.D. « Le Parc » et « L'Ostal de Garona » à Montech
Convention d'entretien d'un carrefour giratoire – commune de Lamagistère
RD 958 – Commune de La-Ville-Dieu-du-Temple – hors agglomération
RD 958 – Commune de Montbeton – hors agglomération