Les décisions du Conseil départemental
RD 2 – Commune de Montaigu-de-Quercy – en et hors agglomération
RD 20 – Communes de Labastide-de-Penne et Puylaroque – hors agglomération
RD 29 – Communes de Vazerac et Labarthe – en et hors agglomération
RD 42 – Commune de La-Ville-Dieu-du-Temple – hors agglomération
RD 45 – Commune de Castelsarrasin – hors agglomération
RD 57 – Commune de Saint-Paul-d'Espis – en et hors agglomération
Convention de superposition d'affectation à intervenir avec voies navigables de France, permettant l'implantation du pont en arc franchissant le canal sur la RD 116 à Malause
Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
Accord cadre pour la fourniture de boissons pour le département – dévolution du marché
Centre d'exploitation de Castelsarrasin – locaux mis à disposition de l'État – révision de loyer/avenant au bail
