Les décisions du Conseil départemental
Conventions de prestation de service pour l'encadrement d'une activité physique et sportive
Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs – programmation 2013
Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne
Aménagements pédagogiques de locaux scolaires existants - liste A – communes de Lacourt-Saint-Pierre, Larrazet et Monclar-de-Quercy
Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des écoles, des collèges (SEGPA incluse) et de l'enseignement spécialisé publics et privés – année scolaire 2012/2013
Environnement numérique de travail
Grosses réparations aux bâtiments scolaires – liste B – communes de Piquecos, Puycornet, Saint-Étienne-de-Tulmont, Saint-Sardos et Valeilles
Signature du contrat de site – enseignement supérieur et recherche
Fraudes au RSA – dépôt de plainte
Travaux de réhabilitation de l'EHPAD de Beaumont-de-Lomagne – subvention en annuités
