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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Fonds départemental d'intervention agricole (F.D.I.A.)

IV-06-9.pdf
(PDF 186.99 Ko )

Retenues collinaires individuelles

IV-05-9.pdf
(PDF 83.79 Ko )

Abbaye de Belleperche – musée des arts de la table

III-14-9.pdf
(PDF 128.48 Ko )

Aide départementale aux collégiens – aide aux élèves internes – classes de découverte et aides particulières aux familles en difficulté

III-03-25.pdf
(PDF 178.06 Ko )

Archives départementales – conservation départementale des antiquités et objets d'art

III-13-9.pdf
(PDF 118.99 Ko )

Bases départementales de plein air et de loisirs

III-10-12.pdf
(PDF 291.78 Ko )

Centre universitaire de Tarn-et-Garonne

III-06-23.pdf
(PDF 290.81 Ko )

Centre universitaire de Tarn-et-Garonne – restaurant universitaire – création d'un budget annexe, d'une régie de recettes et d'un conseil de gestion

III-07-18.pdf
(PDF 95.97 Ko )

Concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement (E.P.L.E.)

III-04-25.pdf
(PDF 199.33 Ko )

Médiathèque départementale et réseau de lecture publique

III-12-9.pdf
(PDF 143.12 Ko )