Les décisions du Conseil départemental
Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne.
Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne. (annexe1)
Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne. (annexe2)
Réhabilitation de la demi-pension du collège Jean Lacaze à Grisolles – Avenant n° 1 au marché n° 16/13 – lot n° 5 – équipement de cuisine (société THIRODE) – Avenants n° 2 aux marchés : - n° 12/13 – Lot n° 1 – maçonnerie/gros œuvre (entreprise LUVISUTTO) - n° 15/13 – Lot n° 4 – électricité, sécurité incendie (entreprise FAUCHÉ)
Restructuration des bâtiments externat et internat au collège Pierre Bayrou à Saint-Antonin-Noble-Val – avenant n° 2 au contrat de mandat – avenant n° 1 au marché de maîtrise de d'œuvre
Restructuration intérieure du bâtiment externat et aménagement des cours au collège Théodore Despeyrous à Beaumont-de-Lomagne – avenant n° 1 au contrat de mandat – avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre – dévolution des marchés de travaux
Contentieux de l'aide sociale – autorisation d'ester en justice
Programme départemental d'insertion 2013-2014 complémentaire – programmation des opérations externes 2013 au titre du FSE
Programme départemental d'insertion 2013-2014 complémentaire – programmation des opérations externes 2013 au titre du FSE (annexe)
Accord-cadre pour les prestations de consultation, d'assistance et de représentation juridique du département – dévolution du marché
