Contact
Photo d'un dessin blanc de magazine avec plusieurs pages
Département Mag
Carte interactive
Inforoute
Annuaire
Élus
Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Structures d'accueil de jour – conditions de prise en charge du prix de journée dans le cadre de l'APA

V-03-25.pdf
(PDF 91.18 Ko )

Aide du département aux coopératives d'achat et d'utilisation de matériel agricole (C.U.M.A.)

IV-03-17.pdf
(PDF 99.19 Ko )

Aménagement foncier – délégation des pouvoirs de l'Assemblée départementale à la Commission Permanente

IV-01-28.pdf
(PDF 110.62 Ko )

Incitation à l'assurance grêle

IV-02-24.pdf
(PDF 111.75 Ko )

Qualification « indemne de paratuberculose » des cheptels bovins

IV-04-17.pdf
(PDF 109.6 Ko )

Actions partenariales des projets d'établissement des collèges – année scolaire 2013-2014

III-02-29.pdf
(PDF 126.12 Ko )

Actions partenariales des projets d'établissement des collèges – année scolaire 2013-2014 (annexe)

III-02-ann.pdf
(PDF 146.76 Ko )

Bases de loisirs départementales

III-04-27.pdf
(PDF 146.39 Ko )

Bases de loisirs départementales (annexe1)

III-04an1.pdf
(PDF 95.93 Ko )

Bases de loisirs départementales (annexe2)

III-04an2.pdf
(PDF 83.57 Ko )