Les décisions du Conseil départemental
Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers (annexe)
Attribution du marché pour le site internet du Conseil Général
Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – convention arts plastiques
Laboratoire vétérinaire départemental – adhésion au réseau d'intervenants en situation post-accidentelle (RIPA)
Accompagnement des travaux de voirie – commune de Campsas
Actions Publiques d'accompagnement d'O.P.A.H. - commune de Nohic
Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière – communes de Molières et Monbartier
Aménagement de villages – communes de Campsas, Saint-Amans de Pellagal, Verfeil-sur-Seye et Communauté de Communes des Deux Rives
Construction ou aménagement de salles à usages multiples – commune de Bourret
