Les décisions du Conseil départemental
Centre départemental de l'enfance et de la famille – réforme de matériels (annexe)
Constitution d'une servitude de passage sur la parcelle C 312, propriété départementale au profit de la commune d'Orgueil et ses ayants-droits
Entretien du patrimoine arboricole du département de Tarn-et-Garonne – dévolution de marchés
Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne et le Centre universitaire de Tarn-et- Garonne à Montauban – dévolution des marchés de fournitures
Intervention départementale en matière d'urbanisme – élaboration du plan local d'urbanisme de la commune de Bessens
Laboratoire vétérinaire départemental – réforme de matériels
Laboratoire vétérinaire départemental – réforme de matériels (annexe)
Nettoyage des locaux, du mobilier et des abords des bâtiments départementaux – lots 1 à 16 – dévolution de marchés
Nettoyage des locaux, du mobilier, des vitres et des abords du bâtiment de l'espace des Augustins – dévolution de marché
Réforme et aliénation de véhicules et engins
