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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

Transports publics routiers interurbains de personnes

28-78.pdf
(PDF 163.3 Ko )

Aide au développement agricole – comices agricoles cantonaux

29-78.pdf
(PDF 95.27 Ko )

Fonds d'intervention culturel occitan

27-81.pdf
(PDF 94.82 Ko )

Fonds d'intervention culturel occitan (annexe)

27an.pdf
(PDF 59.13 Ko )

Construction d'un gymnase de sports collectifs au collège Manuel Azaña à Montauban – désignation d'un mandataire

23-85.pdf
(PDF 96.55 Ko )

Dépenses d'investissement dans les collèges publics – fonds commun d'hébergement

24-83.pdf
(PDF 88.9 Ko )

Grosses réparations aux bâtiments scolaires – liste B – communes de Nègrepelisse et Saint-Antonin-Noble-Val

25-83.pdf
(PDF 101.46 Ko )

Subventions en annuités-commune de Saint-Nicolas-de-la-Grave – réhabilitation et extension du groupe scolaire

26-81.pdf
(PDF 99.66 Ko )

Avenant n° 1 à la convention entre la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) et le Département de Tarn-et-Garonne : extension de la prise en charge des prestations réalisées par le service de PMI

21-85.pdf
(PDF 94.15 Ko )

Contentieux de l'aide sociale – autorisation d'ester en justice

19-89.pdf
(PDF 84.86 Ko )