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Les décisions du Conseil départemental

Unité d'hébergement renforcée (UHR) au sein de l'EHPAD « Centre Hospitalier des Deux Rives à Valence-d'Agen – décision modificative

A04-95.pdf
(PDF 62.57 Ko )

Commission de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie

A03-95.pdf
(PDF 56.58 Ko )

Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées (C.D.A.P.H.) - Modificatif n° 5

A02-95.pdf
(PDF 63.45 Ko )

LIGNE A GRANDE VITESSE TOULOUSE-PARIS GRAND PROJET FERROVIAIRE DU SUD OUEST VALIDATION DU TRACE DEFINITIF

HC-03-2.pdf
(PDF 116.07 Ko )

RENOUVELLEMENT DES FORMATIONS SPÉCIALISÉES DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA NATURE, DES PAYSAGES ET DES SITES (CODENAPS)

HC-02-3.pdf
(PDF 90.18 Ko )

REPRÉSENTATION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE AU SEIN DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE PRÉSENCE POSTALE TERRITORIALE. DÉSIGNATION DE DEUX SUPPLÉANTS.

HC-01-7.pdf
(PDF 86.46 Ko )

Aménagement de rivières

VIII-02-7.pdf
(PDF 125.96 Ko )

Aménagement de rivières (annexe)

VIII-02ann.pdf
(PDF 60.24 Ko )

Demande de reconnaissance du SMEAG en tant qu'établissement public territorial de bassin (EPTB)

VIII-01-8.pdf
(PDF 89.83 Ko )

Demande de reconnaissance du SMEAG en tant qu'établissement public territorial de bassin (EPTB) (annexe)

Copie_de_VIII-01ann.pdf
(PDF 894.01 Ko )