Les décisions du Conseil départemental

Unité d'hébergement renforcée (UHR) au sein de l'EHPAD « Centre Hospitalier des Deux Rives à Valence-d'Agen – décision modificative

Commission de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie

Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées (C.D.A.P.H.) - Modificatif n° 5

LIGNE A GRANDE VITESSE TOULOUSE-PARIS GRAND PROJET FERROVIAIRE DU SUD OUEST VALIDATION DU TRACE DEFINITIF

RENOUVELLEMENT DES FORMATIONS SPÉCIALISÉES DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA NATURE, DES PAYSAGES ET DES SITES (CODENAPS)

REPRÉSENTATION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE AU SEIN DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE PRÉSENCE POSTALE TERRITORIALE. DÉSIGNATION DE DEUX SUPPLÉANTS.

Aménagement de rivières

Aménagement de rivières (annexe)

Demande de reconnaissance du SMEAG en tant qu'établissement public territorial de bassin (EPTB)

Demande de reconnaissance du SMEAG en tant qu'établissement public territorial de bassin (EPTB) (annexe)