Les décisions du Conseil départemental
Contentieux de l'aide sociale - autorisation d'ester en justice - dossier n° 1073
Contentieux de l'APA - autorisation d'ester en justice - dossier n° 19616
Programmation de l'opération d'assistance technique externe 2014, au titre du FSE
Avenant à la convention annuelle d'objectifs et de moyens 2014, relatif à l'insertion par l'activité économique
Participation du Conseil Général de Tarn-et-Garonne à l'observatoire départemental des violences faites aux femmes
Participation du Conseil Général de Tarn-et-Garonne à l'observatoire départemental des violences faites aux femmes (Annexe)
Grosses réparations aux bâtiments scolaires - liste B, article 204142 - sous-fonction 21 - Communes de Caumont, Montpezat-de-Quercy, Nègrepelisse et Saint-Etienne-de-Tulmont
Subvention en annuités - Commune d'Aucamville : construction d'un groupe scolaire
Convention de délégation de service public concernant l'animation de séances de cinéma de plein air dans le cadre de la programmation de "plage 82"
Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs - programme 2014
