Les décisions du Conseil départemental
ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION SUR LA RD 40 DU PR 21+771 AU PR 22+380 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE REALVILLE EN ET HORS AGGLOMERATION
ARRETE PORTANT APPLICATION DE L'ARTICLE R 415-7 DU CODE DE LA ROUTE AUX CARREFOURS DE LA RD 25 AVEC LA RD 77 LES VOIES COMMUNALES ET LES CHEMINS RURAUX SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE SAINT-SARDOS ET MAS-GRENIER HORS AGGLOMERATION
Remboursement des frais engagés par les Conseillers Généraux dans le cadre de mandats spéciaux - hors département
Révision des valeurs locatives des locaux professionnels - désignation des Conseillers Généraux dans les commissions départementales
Marché de travaux de renforcement des éléments préfabriqués de façade à l'Hôtel du département de Tarn-et-Garonne - Avenant n°1 - Marché n°179/13
Marchés de travaux de construction de l'entrée du personnel du Conseil Général à l'Hôtel du Département de Tarn-et-Garonne Avenants n°1 - Marchés n°240/13 à 250/13
Marché de location en longue durée des véhicules du Conseil Général de Tarn-et-Garonne - dévolution du marché
Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - Réforme de matériel de transport.
Acquisition foncière pour aménagement de sécurité - commune de Montbeton
Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
