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Les décisions du Conseil départemental

37. Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (Annexe 0)

37_Annexe0.pdf
(PDF 224.77 Ko )

37. Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (Annexe 1)

37_Annexe1.pdf
(PDF 68.59 Ko )

37. Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (Annexe 2)

37_Annexe2.pdf
(PDF 62.82 Ko )

37. Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (Annexe 3)

37_Annexe3.pdf
(PDF 56.41 Ko )

38. Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges - article 65511 - sous-fonction 221

38_14.pdf
(PDF 99.17 Ko )

38. Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges - article 65511 - sous-fonction 221 (Annexe 1)

38_Annexe1.pdf
(PDF 64.01 Ko )

38. Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges - article 65511 - sous-fonction 221 (Annexe 2)

38_Annexe2.pdf
(PDF 94.75 Ko )

38. Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges - article 65511 - sous-fonction 221 (Annexe 3)

38_Annexe3.pdf
(PDF 95.73 Ko )

39. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et segpa et des écoles publics et privés

39_13.pdf
(PDF 123.88 Ko )

39. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et segpa et des écoles publics et privés (Annexe 1)

39_Annexe1.pdf
(PDF 326.19 Ko )