Les décisions du Conseil départemental
RD 927 – Commune de Villemade – hors agglomération A.D. n° 2016-1877 du 21 octobre 2016
RD 36 – Communes de Villebrumier et Varennes – hors agglomération A.D. n° 2016-1892 du 27 octobre 2016
Acceptation de don A.D. n° 2016-1875 du 21 octobre 2016
1. Remboursement des frais engagés par les Conseillers Départementaux dans le cadre de mandats spéciaux - Hors Département
1. Remboursement des frais engagés par les Conseillers Départementaux dans le cadre de mandats spéciaux - Hors Département (Annexe)
2. Cession de délaissés au droit de la RD 117 à Caussade
3. Acquisition foncière pour aménagement de carrefour au droit de la RD 26, du chemin de Lombes et de la déchetterie à Verdun-sur-Garonne
4. Remplacement des garde-corps sur diverses routes départementales Autorisation de signer le marché
5. Travaux de réparations sur ouvrages départementaux en maçonnerie Autorisation de signer le marché
6. Intervention Départementale en matière d'Urbanisme Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de la Communauté de communes du Quercy Rouergue et des Gorges de l'Aveyron
