Les décisions du Conseil départemental
RD 999 et RD 37 – Commune de Varennes – hors agglomération – Prolongation A.D. n° 2016-1764 du 28 septembre 2016
Aux carrefours de la RD 75 avec la RD 114, les voies communales et les chemins ruraux – Communes de Saint- Antonin-Noble-Val, Espinas et Ginals – hors agglomération A.D. n° 2016-1731 du 19 septembre 2016
Aux carrefours de la RD 20 avec les RD 75ter, RD 75, les voies communales et les chemins ruraux – Communes de Caylus et Ginals – hors agglomération A.D. n° 2016-1762 du 26 septembre 2016
Avis pour l'ouverture de l'Etablissement multi accueil « Les Enfants d'Olympe » géré par la Mairie de Montauban 2016-1721 du 30 août 2016
1. Aménagement d'un carrefour giratoire RD 26 / Chemin de Lombès - voie de desserte de la déchetterie au PR 9+540 sur la commune de Verdun-sur-Garonne - convention de financement avec la Commune de Verdun-sur-Garonne
2. Régularisation foncière de l'emprise d'un carrefour giratoire au droit de la RD 813 à Canals
2. Régularisation foncière de l'emprise d'un carrefour giratoire au droit de la RD 813 à Canals (Annexes)
3. Sortie de l'actif des biens de faible valeur
3. Sortie de l'actif des biens de faible valeur (Annexe)
4. Concours restreint de maîtrise d’œuvre, sur esquisse, pour la restructuration et l'aménagement global du Centre Universitaire de Tarn-et-Garonne à Montauban – attribution et autorisation de signer le marché
