Les décisions du Conseil départemental
Madame Laurence BOUCHET, Directrice des Ressources humaines - Modificatif - ADRH 17/3233 du 9 novembre 2017
Madame Nadine TOUSTOU, Directrice de la Médiathèque départementale - Modificatif - ADRH 17/3243 du 13 novembre 2017
Monsieur Jean-Michel GARRIC, Responsable de l'Abbaye de Belleperche - Modificatif - ADRH 17/3326 du 22 novembre 2017
Création de la commission d'examen de la situation et du statut des enfants confiés à l'aide sociale de l'enfance - AD n° 2017-1731 du 9 novembre 2017
Service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par la SAS AMABILIS - AD n° 2017-1734 du 13 novembre 2017
Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées - AD n° 2017-1775 DU 22 novembre 2017
RD 7 – Commune de Moissac– en et hors agglomération - AD n° 2017-1702 du 2 novembre 2017
RD 200 – Commune de Moissac – hors agglomération - AD n° 2017-1703 du 2 novembre 2017
RD 200 – Commune de Saint-Porquier – hors agglomération - AD n° 2017-1713 du 6 novembre 2017
RD 958 – Commune de La-Ville-Dieu-du-Temple – hors agglomération - AD n° 2017-1714 du 6 novembre 2017