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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

33. Subventions aux communes pour la restauration du patrimoine non protégé

33_41.pdf
(PDF 74.68 Ko )

33. Subventions aux communes pour la restauration du patrimoine non protégé (annexe)

33-annexe_04.pdf
(PDF 17.42 Ko )

34. Subventions aux acteurs culturels

34_41.pdf
(PDF 72.46 Ko )

34. Subventions aux acteurs culturels (annexe)

34-annexe_03.pdf
(PDF 1.45 Mo )

35. Transports publics routiers interurbains de personnes

35_39.pdf
(PDF 157.51 Ko )

36. Aménagement foncier - échanges amiables d'immeubles ruraux

36_39.pdf
(PDF 74.29 Ko )

37. Aide à l'assainissement des terres

37_37.pdf
(PDF 72.11 Ko )

37. Aide à l'assainissement des terres (annexe)

37-annexe_04.pdf
(PDF 54.69 Ko )

38. Valorisation de l'itinérance douce - communauté de communes du Quercy caussadais - communauté de communes de la Lomagne tarn-et-garonnaise

38_37.pdf
(PDF 92.81 Ko )

39. Modernisation de haltes nautiques - commune de Malause

39_36.pdf
(PDF 83.6 Ko )