Les décisions du Conseil départemental
29. Évolution des statuts du syndicat départemental des déchets - désignation des élus
30. Représentation Assemblée départementale dans les commissions et organismes extérieurs Ar. L.3121-23 du CGCT - Jury dal des villes et villages fleuris - Comité de massif du Massif Central remplacement d'un membre démissionnaire dans les 2 organismes)
Monsieur Damian MOORE, Directeur Général Adjoint chargé des Solidarités en l'absence de Monsieur Jean de LAPARRE de SAINT SERNIN, Directeur Général des Services A.D.R.H. 17/2275 du 6 juillet 2017
Service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile des personnes âgées ou adultes handicapées CIAS des Deux Rives A.D. n° 2017-963 du 5 juillet 201
Service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile des personnes âgées ou adultes handicapées APAS 82 A.D. n° 2017-964 du 5 juillet 2017
Maison d'enfants à caractère social – Foyer éducatif de Moissac 82200 Moissac A.D. n° 2017-979 du 14 juin 2017
Accueil Mères/Enfants – Relience 82 82000 Montauban A.D. n° 2017-1044 du 18 juillet 2017
Service d'accompagnement médico-social pour personnes adultes handicapées (SAMSAH) de l'ADAPEI à Moissac A.D. n° 2017-1192 du 28 juillet 2017
Fichier informatique de commande de cartes mobilité inclusion à la MDPH A.D. n° 2017-1003 du 12 juillet 2017
RD 813 – Communes de Lamagistère et Clermont Soubiran – hors agglomération A.D. n° 2017-980 du 6 juillet 2017
