Les décisions du Conseil départemental
24. Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics (annexe 2)
24. Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics (annexe 3)
25. Conventions d'utilisation des gymnases communaux et départementaux
25. Conventions d'utilisation des gymnases communaux et départementaux (annexe)
26. Loi NOTRe - SRDEII - convention avec le Conseil Régional en matière de développement économique pour les secteurs de l'agriculture et de l'agro-alimentaire
26. Loi NOTRe - SRDEII - convention avec le Conseil Régional en matière de développement économique pour les secteurs de l'agriculture et de l'agro-alimentaire (annexe)
27. Schéma départemental du tourisme et les loisirs 2017-2021
27. Schéma départemental du tourisme et les loisirs 2017-2021 (annexe)
28. Synthèse du diagnostic des émissions de gaz à effet de serre du conseil départemental de Tarn-et-Garonne
28. Synthèse du diagnostic des émissions de gaz à effet de serre du conseil départemental de Tarn-et-Garonne (annexe)
