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Castastrophe naturelle

Les décisions du Conseil départemental

27. Milieux naturels et biodiversité - aménagement de rivières Programme 2017 (annexe 2)

27-annexe2.pdf
(PDF 76.94 Ko )

28. Alimentation en eau potable - programme 2015

28_41.pdf
(PDF 89.2 Ko )

29. Alimentation en eau potable - programme 2016

29_40.pdf
(PDF 99.56 Ko )

30. Soutien aux associations au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne

30_36.pdf
(PDF 70.87 Ko )

30. Soutien aux associations au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne (annexe)

30-annexe.pdf
(PDF 802.45 Ko )

31. Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière

31_38.pdf
(PDF 78.81 Ko )

31. Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière (annexe)

31-annexe.pdf
(PDF 57.28 Ko )

32. Aide du Département en matière d'actions publiques de mise en valeur des bourgs - Communes de Bardigues, Bourret, Bressols, Bruniquel, Castelsarrasin, Caussade, Golfech, Grisolles, L'Honor de Cos, Lauzerte, Villebrumier

32_36.pdf
(PDF 74.93 Ko )

32. Aide du Département en matière d'actions publiques de mise en valeur des bourgs - Communes de Bardigues, Bourret, Bressols, Bruniquel, Castelsarrasin, Caussade, Golfech, Grisolles, L'Honor de Cos, Lauzerte, Villebrumier (annexe)

32-annexe.pdf
(PDF 52.08 Ko )

33. Aide du Département pour la réalisation des travaux d'entretien et création des bâtiments communaux

33_36.pdf
(PDF 83 Ko )