Les décisions du Conseil départemental
Pôle Adultes Henri Cros – Service d'Accompagnement à la Vie Sociale à Valence d'Agen A.D. n° 2017-393 du 13 avril 2017
Foyer d'Accueil Médicalisé à double tarification à Lavit-de- Lomagne A.D. n° 2017-409 du 20 avril 2017
Foyer du Barradis à Lavit-de-Lomagne A.D. n° 2017-410 du 20 avril 2017
Service d'Accompagnement à la Vie Sociale – Domaine de La Clare à Albias A.D. n° 2017-415 du 21 avril 2017
Foyer d'Hébergement – Domaine de La Clare à Albias A.D. n° 2017-416 du 21 avril 2017
Foyer Occupationnel – Domaine de La Clare à Albias A.D. n° 2016-417 du 21 avril 2017
Résidence autonomie dénommée logement foyer du Centre Hospitalier Turenne à Nègrepelisse gérée par l'Hôpital de Nègrepelisse A.D. n° 2017-429 du 27 mars 2017
Contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens tripartites des établissements accueillant des personnes âgées dépendantes du Tarn-et-Garonne A.D. n° 2017-443 du 20 janvier 2017
RD 19 – Commune de Caylus – en et hors agglomération A.D. n° 2017-363 du 6 avril 2017
RD 68 – Commune de Vazerac – hors agglomération A.D. n° 2017-381 du 11 avril 2017
