Les décisions du Conseil départemental
38. Constitution de servitudes avec le syndicat d'alimentation en eau potable de Monclar-de-Quercy / Saint-Nauphary à La Salvetat-Belmontet (annexe 2)
39. Restauration du patrimoine rural non protégé
39. Restauration du patrimoine rural non protégé (annexe)
40. Subventions aux acteurs culturels
40. Subventions aux acteurs culturels (annexe)
41. Service du patrimoine culturel - restauration du patrimoine protégé 2018
41. Service du patrimoine culturel - restauration du patrimoine protégé 2018 (annexe 1)
41. Service du patrimoine culturel - restauration du patrimoine protégé 2018 (annexe 2)
42. Réhabilitation des archives départementales - Lot 5 - assainissement - autorisation de signer le marché
Madame Françoise Bédrignans, Directrice des collèges - A.D.R.H. 18/2854 du 5 septembre 2018
