Les décisions du Conseil départemental
22. Résorption de l'habitat insalubre - communes de Montpezat-de-Quercy, Montricoux et Orgueil
22. Résorption de l'habitat insalubre - communes de Montpezat-de-Quercy, Montricoux et Orgueil (annexe)
23. Travaux d'investissement pour les aménagements de villages
23. Travaux d'investissement pour les aménagements de villages (annexe)
24. Construction ou aménagement de salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Nègrepelisse, Castelsagrat, Montpezat-de-Quercy, Saint-Cirice, Saint-Nicolas-de-la-Grave et Saint-Vincent-d'Autejac
24. Construction ou aménagement de salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Nègrepelisse, Castelsagrat, Montpezat-de-Quercy, Saint-Cirice, Saint-Nicolas-de-la-Grave et Saint-Vincent-d'Autejac (annexe)
25. Réalisation des travaux d'entretien et création des bâtiments communaux
25. Réalisation des travaux d'entretien et création des bâtiments communaux (annexe)
26. Lotissements communaux de qualité - commune de Lamagistère
26. Lotissements communaux de qualité - commune de Lamagistère (annexe)